Table des Matières
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4.3
Autres prescriptions requises pour les installations au Massachusetts
(a) Pour les installations fonctionnant au gaz avec un conduit d'évacua-
tion horizontal sur la paroi latérale, et intégrées dans des immeubles, des
bâtiments ou des édifices, y compris des bâtiments publics ou des bâti-
ments abritant des institutions publiques, utilisés en partie ou en inté-
gralité à des fins de logement, et dans lesquelles les tubulures
d'évacuation sont installées sur la paroi latérale à moins de sept (7)
pieds [2150 mm] au-dessus de l'arête supérieure dans la zone du
conduit d'évacuation, entres autres pour les terrasses et les vérandas,
les exigences suivantes doivent être satisfaites :
• MONTAGE DE DETECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE. Lors du
montage d'une installation de chauffage à gaz avec un conduit d'éva-
cuation horizontal sur la paroi latérale, l'installateur chargé du mon-
tage ou l'installateur de gaz doit garantir qu'un détecteur de
monoxyde de carbone câblé de manière fixe et doté d'une alarme et
d'une alimentation électrique exempte de coupures est monté à hau-
teur du sol sur le lieu de montage de l'installation de chauffage à gaz.
L'installateur chargé du montage ou l'installateur de gaz doit en outre
garantir qu'un détecteur de monoxyde de carbone câblé de manière
fixe ou alimenté par batterie et doté d'une alarme est intégré dans
chaque étage supplémentaire de l'immeuble, du bâtiment ou de l'édi-
fice chauffé par une installation fonctionnant au gaz et dotée d'un
conduit d'évacuation horizontal sur la paroi latérale. Le propriétaire a
la responsabilité de mandater un spécialiste agréé et formé pour l'ins-
tallation de détecteurs de monoxyde de carbone câblés de manière
fixe.
– Si une installation de chauffage à gaz avec un conduit d'évacua-
tion horizontal sur la paroi latérale est montée dans un vide sani-
taire ou dans des combles, le détecteur de monoxyde de carbone
câblé de manière fixe et doté d'un signal d'alarme et d'une alimen-
tation électrique exempte de coupures peut être installé sur
l'étage avoisinant.
– Dans le cas où les exigences figurant dans la présente sous-sec-
tion n'ont pas pu être satisfaites lors de l'achèvement du montage,
le propriétaire dispose de trente (30) jours pour satisfaire les exi-
gences mentionnées ci-dessus. Pour cela, il doit toutefois remplir
la condition préalable selon laquelle il doit faire installer pendant
cette période de trente (30) jours, un détecteur de monoxyde de
carbone alimenté par batterie et doté d'un signal d'alarme.
• DETECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE AUTORISES. Chaque
détecteur de monoxyde de carbone obligatoire selon les dispositions
citées ci-dessus doit être conforme à la norme NPA 720 et être listé
selon ANSI/UL 2034 et certifié.
• IDENTIFICATION. Une plaque signalétique en métal ou en plastique
doit être montée de manière permanente sur la façade du bâtiment à
une hauteur minimale de huit (8) pieds au-dessus de l'arête supé-
rieure sur la même ligne que les tubulures d'évacuation de la chau-
dière gaz à condensation ou de l'installation avec conduite
d'évacuation horizontale. La plaque doit être dotée, en caractères
d'imprimerie d'une taille minimale d'un demi (½) pouce, de l'inscrip-
tion suivante : «ÉVACUATION DE GAZ, NE PAS STATIONNER DIREC-
TEMENT SOUS LA CONDUITE.»
• CONTRÔLE. Le contrôleur national ou local de l'installation de gaz
avec évacuation horizontale sur la paroi latérale peut retirer l'installa-
tion uniquement lorsque le contrôleur, après avoir effectué des
contrôles, trouve un détecteur de monoxyde de carbone installé et
doté d'une identification conforme aux dispositions de la norme
248 CRM 5.08(2)(a) 1 à 4.
Greenstar – 6721822580 (2021/01)
(b) EXCEPTIONS : Les installations suivantes sont exclues de la norme
248 CRM 5.08(2)(a) 1 à 4 :
• Les installations listées sous le titre «Installations ne requérant
aucune purge» du chap. 10 de la dernière version de la norme NFPA
54 homologuée officiellement.
• Les installations gaz à condensation homologuées avec conduite
d'évacuation horizontale, installées dans une pièce ou un édifice
séparés de l'immeuble d'habitation, du bâtiment ou de l'édifice utilisé
partiellement ou totalement à des fins de logement.
(c) OBLIGATIONS DU FABRICANT – INSTALLATION D'ÉVACUATION DES
FUMÉES REQUISE POUR LES INSTALLATIONS AU GAZ. Si le fabricant
des équipements de gaz homologués montés latéralement et horizonta-
lement, joint à la livraison des équipements des instructions relatives à
la construction ou aux composants pour un système d'évacuation des
fumées, les instructions du fabricant pour le montage des équipements
et du système d'évacuation des fumées doivent comprendre ce qui suit :
• Instructions détaillées pour le montage du système d'évacuation des
fumées ou des composants de ce dernier, et
• Une liste complète de pièces pour la construction ou les composants
du système d'évacuation des fumées.
(d) EXIGENCES RELATIVES AU FABRICANT – PAS D'INSTALLATION
D'ÉVACUATION DES FUMÉES JOINTE À LA LIVRAISON POUR LES ÉQUI-
PEMENTS DE GAZ. Si le fabricant des installations au gaz, à aération
horizontale latérale avec homologation, ne joint pas de composants pour
le système d'évacuation des fumées à la livraison des équipements, mais
qu'il spécifie des systèmes d'évacuation précis, il doit remplir les condi-
tions suivantes :
• Les «installations spéciales d'évacuation des fumées» indiquées
doivent être spécifiées dans la notice de montage de l'appareil ou des
équipements.
• Les «installations d'évacuation des fumées spéciales» doivent dispo-
ser d'une homologation fournie par la commission et les prescrip-
tions relatives à l'installation doivent inclure une liste de pièces ainsi
que des instructions de montage détaillées.
(e) Une copie de toutes les notices des installations gaz à condensation
avec conduite d'évacuation horizontale sur la paroi latérale, toutes les
notices relatives à l'évacuation des gaz et/ou à la disposition des
conduites d'évacuation des gaz et toutes les listes de pièces sont conser-
vées auprès de l'installation ou de l'appareil à l'issue du montage.
Prescriptions
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