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Terhi – Manuel du propriétaire
1.6. Immatriculation
En France il est obligatoire d'immatriculer un bateau
plus de deux (2) mètre de longue ou s'il est équipé
d'un moteur de plus de trois (3) kW.
La demande d'immatriculation est réalisée par l'ache-
teur du bateau. L'immatriculation consiste à attribuer
au bateau un numéro d'identification. Ce numéro doit
être apposé à l'intérieur et à l'extérieur du navire. Tout
changement de situation doit être également déclaré.
Pour la navigation maritime, il faut s'adresser à la
douane et à la délégation à la mer et au littoral.
Pour la navigation fluviale, l'inscription est enregis-
trée par un bureau de surveillance.
1.7. Plaque du fabricant
La plaque du fabricant fixée au bateau contient une
partie des informations techniques. Les informations
complètes sont disponibles dans les rubriques Infor-
mations techniques de ce manuel.
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