Mise Au Rebut En Toute Sécurité; Utilisation Du Système; Symboles Applicables - AMATECH Lateral Brace F-90001 Instructions D'utilisation

INSTRUCTIONS D'UTILISATION
1.4.4 Mise au rebut en toute sécurité :
Les clients doivent respecter toutes les lois et réglementations fédérales, régionales
et/ou locales relatives à la mise au rebut en toute sécurité des dispositifs et accessoires
médicaux.
En cas de doute, l'utilisateur du dispositif doit d'abord contacter son fournisseur qui le
guidera sur les protocoles de mise au rebut en toute sécurité.
Utilisation du système :
1.5.1

Symboles applicables :

Symbole utilisé
Document Number: 80028247
Version: B
Description
Indique que le dispositif est un dispositif
médical
Indique le fabricant du dispositif
médical
Indique le numéro de série du
fabricant. Le numéro de série du
dispositif est codé sous la forme
1YYWWSSSSSSS.
 YY indique l'année de
fabrication, par exemple
118WWSSSSS, où 18 représente
l'année 2018.
 WW indique le numéro de
semaine de fabrication selon un
calendrier d'atelier standard.
(Zéros à gauche inclus.)
 SSSSSSS est un numéro unique
séquentiel.
Indique le code article international du
dispositif médical
Indique la date de fabrication du
dispositif médical
Indique le code de lot du fabricant en
utilisant la date julienne (format aajjj),
où aa indique les deux derniers chiffres
de l'année et jjj le jour de l'année. Le
4 avril 2019 serait donc indiqué comme
suit : 19094.
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Référence
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
21 CFR 830
MDR 2017/745
EN ISO 15223-1
EN ISO 15223-1
Issue Date: 30 MAR 2020
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