Sagem MYC3-2 Mode D'emploi page 60

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251968406_myC3-2_lu_fr.book Page 60 Mercredi, 16. mars 2005 9:38 09
lire le Contenu sécurisé. Cette révocation n'affecte pas la capacité du LOGICIEL DRM à lire du contenu non protégé. Une
liste des LOGICIELS DRM révoqués est envoyée à votre PRODUIT chaque fois que vous téléchargez à partir d'Internet
une licence pour du Contenu sécurisé. Vous acceptez donc que le fournisseur puisse, en conjonction avec une telle
licence, télécharger aussi des listes de révocation sur votre ordinateur de la part des Propriétaires de Contenu sécurisé.
Le fournisseur s'engage à n'extraire de votre ordinateur aucune information pouvant vous identifier personnellement, ni
aucune autre information, au cours du téléchargement desdites listes de révocation. Les Propriétaires de Contenu
sécurisé peuvent également exiger de vous que vous mettiez à niveau ce LOGICIEL (les "Mises à niveau DRM") avant
d'accéder à son contenu.
Lorsque vous tenterez de lire un tel contenu, le LOGICIEL DRM vous avertira qu'une Mise à niveau DRM est requise, puis
vous demandera votre accord avant de télécharger la Mise à jour DRM. Si vous refusez la mise à niveau, vous ne pourrez
pas accéder à du contenu requérant la Mise à niveau DRM ; cependant, vous serez toujours en mesure d'accéder à du
contenu non protégé et à du Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à niveau.
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS
- DROIT D'AUTEUR.
Tous les droits de propriété et droits de propriété intellectuelle relatifs aux LOGICIELS (y compris, de
manière non limitative, ceux afférents aux images, photographies, animations, éléments vidéo ou sonores, musiques,
textes et "applets" intégrés au LOGICIEL), à la documentation imprimée qui l'accompagne et à tout exemplaire du
LOGICIEL, sont détenus par SAGEM SA ou les "SOCIETES LOGICIELS". Vous n'êtes pas autorisé à effectuer des copies
de la documentation imprimée qui accompagne le LOGICIEL. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits de
propriété relatifs aux contenus auxquels le LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs de
ces contenus et peuvent être protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droit d'auteur ou de propriété
intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit d'utilisation de ces contenus. Tous les droits qui ne sont pas
expressément concédés par le présent CLUF sont réservés.
- Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la décompilation et au désassemblage.
reconstituer la logique du LOGICIEL, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations
seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation.
- PRODUIT unique.
Le Logiciel du PRODUIT est concédé sous licence avec le PRODUIT en tant que produit intégré
unique. Le Logiciel du PRODUIT installé dans la mémoire interne du PRODUIT ne peut être utilisé uniquement en tant
que partie intégrante du PRODUIT.
- CLUF unique.
Le coffret du PRODUIT peut contenir plusieurs versions du présent CLUF, qui peut exister en différentes
langues et/ou figurer sur différents supports (par exemple, dans la documentation utilisateur et dans le logiciel). Même si
vous recevez plusieurs versions du CLUF, vous n'êtes autorisé à utiliser qu'un (1) seul exemplaire du Logiciel du
PRODUIT.
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Vous n'êtes pas autorisé à
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), pour le logiciel

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