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Licence et garanties
(dans le monde entier à l'exception de l'Europe, de l'Afrique et du Moyen-Orient)
Licence d'utilisation du logiciel
Ce document constitue un accord juridique entre vous, l'utilisateur final, et WACOM Technology Corporation (Wacom).
1. Garantie de licence. Le produit ci-joint se compose de programmes informatiques intégrés dans un
microprogramme sur la disquette ou le CD-ROM (le « Logiciel ») qui l'accompagne. Le Logiciel ne vous est pas vendu;
vous bénéficiez d'une licence d'utilisation exclusivement avec des produits Wacom aux termes de la présente licence,
et Wacom se réserve tous les droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés. Wacom vous accorde le droit non
exclusif d'utiliser cette copie du Logiciel en combinaison avec un produit Wacom à un seul endroit.
2. Appartenance du logiciel. Bien qu'il soit possible que vous soyez propriétaire du produit dans lequel le Logiciel a
été initialement enregistré, Wacom conserve la propriété du Logiciel à proprement parler. Vous reconnaissez que le
Logiciel appartient à Wacom et qu'il contient des informations confidentielles et non publiées développées ou acquises
à grands frais par Wacom, y compris le traitement des données, les algorithmes, les innovations et les concepts. Le
Logiciel est protégé par les lois fédérales et de chaque État en matière de copyright et par d'autres lois. Vous vous
engagez à tout mettre en œuvre pour protéger le Logiciel contre toute reproduction, distribution, diffusion, utilisation ou
publication non autorisée.
3. Restrictions des droits de copie. Toute copie non autorisée du Logiciel est strictement interdite.
4. Restrictions d'utilisation. Il vous est interdit de décompiler, de désassembler ou de procéder à l'ingénierie à
rebours du Logiciel.
5. Expiration. La présente Licence reste en vigueur jusqu'à son expiration. La présente Licence expire
automatiquement sans notification préalable de Wacom si vous ne respectez pas les dispositions de la Licence.
6. Divers. La présente Licence est régie par les lois des États-Unis et de l'État de Washington, sauf l'Asie et le
Pacifique qui sont régis par les lois du Japon pour l'Asie et le Pacifique.
Garantie limitée (États-Unis et Canada )
Wacom garantit ce produit à l'acheteur d'origine, à l'exception du Logiciel et des consommables tels que la batterie et
les pointes de stylet, contre toute défectuosité de matériel et de fabrication dans des conditions d'utilisation et
d'entretien normales, pour une période de un (1) an à compter de la date d'achat, d'après copie de la facture et de
l'inscription Wacom par e-mail ou en ligne dans les 30 jours suivant l'achat.
Le Logiciel fait l'objet d'une licence « telle quelle ». Wacom ne garantit en aucun cas sa qualité ou ses performances.
Wacom ne peut vous garantir une utilisation ininterrompue ou la correction d'éventuelles erreurs.
En cas de découverte d'une défectuosité dans le produit, à l'exception du Logiciel, pendant la Période de garantie,
contactez le service d'assistance technique de Wacom par téléphone, e-mail ou fax pour obtenir un numéro d'ARM
(Autorisation de retour de marchandise) et des instructions d'envoi du produit à un site d'entretien désigné par Wacom.
Vous devez envoyer le produit, en payant à l'avance les frais d'expédition, au site d'entretien indiqué, en y joignant le
numéro d'autorisation de retour, votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone, la date de la preuve d'achat et
une description de la défectuosité. Wacom prend à sa charge l'expédition en retour par le biais de United Parcel Service
ou par un service équivalent de son choix.
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