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QUALITÉ MARCHANDE ou
d'ADÉQUATION POUR UN USAGE
PARTICULIER. Voir la licence publique
générale GNU pour plus de détails.
La personne devrait avoir reçu un exemplaire de
la licence publique générale GNU avec le présent
programme, sinon, elle doit écrire à Free
Software Foundation, Inc., 59 Temple Place -
Suite 330, Boston, MA 02111-1307, États-Unis.
La personne doit aussi ajouter l'information sur
la manière dont on peut communiquer avec elle
par courrier électronique ou par correspondance
sur papier.
Si le programme est interactif, il faut lui faire
produire un bref avis comme celui-ci quand il
démarre au mode interactif :
Version Gnomovision 69, droits d'auteur
(C), année, nom de l'auteur
Gnomovision vient ENTIÈREMENT
SANS GARANTIE ; pour plus de détails,
taper « show w ». Il s'agit d'un logiciel
d'utilisation libre, qu'on peut redistribuer
sous réserve de certaines conditions ; taper
« show c » pour plus de détails.
Les commandes hypothétiques « show w » et
« show c » devraient montrer les parties
appropriées de la licence publique générale. Bien
sûr, les commandes utilisées peuvent s'appeler
autre chose que « show w » et « show c » ; elles
pourraient même correspondre à un clic sur la
souris ou à un article de menu, selon ce qui
convient au programme.
La personne peut aussi obtenir de son employeur
(si elle travaille comme programmeur) ou de son
école, s'il y a lieu, une « renonciation aux droits
d'auteur ». Voici un exemple ; les noms peuvent
être modifiés :
Yoyodyne, Inc., renonce par la présente à tous les
intérêts des droits d'auteur du programme
« Gnomovision » (qui communique avec des
compilateurs) rédigé par James Hacker.
Signature de Ty Coon, 1er avril 1989
Ty Coon, président de Vice
La présente licence publique générale ne permet
pas d'incorporer le programme à des
programmes privés. Si le programme est une
bibliothèque de sous-programmes, on peut
considérer plus utile de le relier à des
applications privées dans la bibliothèque. Si c'est
ce qu'on veut faire, il faut utiliser la licence
publique générale moindre GNU au lieu de la
présente licence.
Licence publique générale
moindre GNU
Version 2.1, février 1999
Droits d'auteur (C) 1991, 1999 Free Software
Foundation, Inc.
59 Temple Place - Suite 330, Boston, MA 02111-
1307, États-Unis
Il est permis à tous de copier et de distribuer des
copies intégrales de la présente licence, mais il
est interdit de la modifier.
[Voici la première version de la LPG moindre.
Elle succède aussi à la licence publique de
bibliothèque GNU, version 2, et porte donc le
numéro de version 2.1.]
◆Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont
conçues pour en limiter le partage et la
modification. Les licences publiques générales
GNU, au contraire, ont pour but de garantir la
liberté de partager et de modifier le logiciel
d'utilisation libre afin d'assurer que le logiciel
est utilisé librement par tous ses utilisateurs. La
présente licence, licence publique générale
moindre, s'applique à certains ensembles
spécialement désignés de logiciels, normalement
des bibliothèques de Free Software Foundation
et d'autres auteurs qui décident de l'utiliser. La
personne peut l'utiliser aussi, mais nous
suggérons qu'elle y pense soigneusement pour
décider si c'est la présente licence ou la licence
publique générale ordinaire qui est la meilleure
stratégie à utiliser dans un cas particulier selon
l'explication ci-dessous.
Quand on parle de logiciel d'utilisation libre, on
parle de la liberté d'utilisation, non du prix. Nos
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licences publiques générales sont conçues pour
assurer que les gens ont la liberté de distribuer
des copies du logiciel libre (et de facturer pour ce
service s'ils le désirent), qu'ils reçoivent le code
source ou qu'ils peuvent l'obtenir s'ils le
souhaitent, qu'ils peuvent changer le logiciel ou
en utiliser des parties dans de nouveaux
programmes d'utilisation libre et qu'ils savent
qu'ils peuvent faire tout cela.
Pour protéger les droits de la personne, il nous
faut imposer certaines restrictions qui interdisent
aux distributeurs de vous priver de ces droits ou
de demander à la personne de les abandonner.
Ces restrictions s'accompagnent de certaines
responsabilités pour les personnes si elles
décident de distribuer des copies de la
bibliothèque ou de les modifier.
Par exemple, si une personne distribue des copies
de la bibliothèque, gratuitement ou contre
paiement, elle doit donner aux récipiendaires
tous les droits qu'elle a reçus. Elle doit s'assurer
que les récipiendaires aussi reçoivent ou peuvent
obtenir le code source. Si un autre code est relié
à la bibliothèque, la personne doit fournir des
fichiers objets complets aux récipiendaires de
sorte que ceux-ci puissent les relier à la
bibliothèque après avoir fait des changements à
celle-ci et l'avoir recompilée. La personne doit
montrer ces conditions aux récipiendaires afin
qu'ils connaissent leurs droits.
Nous protégeons les droits des utilisateurs selon
deux étapes : (1) droits d'auteur de la
bibliothèque et (2) offre de la présente licence
qui donne à l'utilisateur la permission légale de
copier, distribuer et/ou de modifier la
bibliothèque.
Afin de protéger chaque distributeur, nous
voulons préciser qu'il n'y a pas de garantie pour
cette bibliothèque d'utilisation libre. De plus, si
la bibliothèque est modifiée par quelqu'un
d'autre et transmis, les récipiendaires devraient
savoir que ce qu'ils ont n'est pas la version
originale, de sorte que la réputation de l'auteur
original ne sera pas touchée par les problèmes
qui pourraient être introduits par d'autres.
Finalement, les brevets de logiciel présentent une
menace constante à l'existence de tout
programme d'utilisation libre. Nous voulons
nous assurer qu'une compagnie ne puisse pas
vraiment limiter les utilisateurs d'un programme
d'utilisation libre en obtenant une licence
restrictive d'un détenteur de brevet.
Par conséquent, nous insistons pour que toute
licence de brevet obtenue pour une version de la
bibliothèque assure la pleine liberté d'utilisation
prescrite dans la présente licence. La plupart des
logiciels GNU, y compris certaines
bibliothèques, sont protégés par la licence
publique générale ordinaire GNU. La présente
licence, la licence publique générale moindre
GNU, s'applique à certaines bibliothèques
désignées et est très différente de la licence
publique générale ordinaire. Nous utilisons la
présente licence pour certaines bibliothèques
afin de permettre de relier ces bibliothèques à des
programmes d'utilisation non libre.
Quand un programme est relié à une
bibliothèque, que ce soit par un moyen statistique
ou à l'aide d'une bibliothèque partagée la
combinaison des deux est, du point de vue légal,
une oeuvre combinée, un sous-produit de la
bibliothèque originale. La bibliothèque publique
générale ordinaire ne permet donc un tel lien que
si la combinaison entière correspond à ses
critères de liberté. La licence publique générale
moindre permet des critères moins rigoureux
pour relier un autre code à la bibliothèque.
Nous appelons cette licence la licence publique
générale « moindre » parce qu'elle offre moins
de protection pour la liberté de l'utilisateur que la
licence publique générale ordinaire. Elle offre
aussi moins d'avantages aux développeurs de
logiciels d'utilisation libre par rapport aux
programmes d'utilisation non libre en
compétition. Ces inconvénients sont la raison
pour laquelle nous utilisons la licence publique
générale ordinaire pour beaucoup de
bibliothèques. Cependant, la licence moindre
offre des avantages dans certaines circonstances
particulières.
Par exemple, en de rares occasions, il peut y
avoir un besoin spécial d'encourager l'utilisation
la plus étendue possible d'une certaine
bibliothèque de sorte que cela devient une norme
de facto. À cette fin, les programmes non gratuits
doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque.
Un cas plus fréquent est qu'une bibliothèque
d'utilisation libre atteint le même but que les
bibliothèques d'utilisation non libre tout aussi
répandues. Dans ce cas, il n'y a pas beaucoup de
gain à limiter la bibliothèque d'utilisation libre à
un logiciel d'utilisation libre seulement, de sorte
que nous utilisons la licence publique générale
moindre.
Dans d'autres cas, la permission d'utiliser une
bibliothèque particulière dans des programmes
d'utilisation non libre permet un plus grand
nombre de gens d'utiliser un grand nombre de
logiciels d'utilisation libre. Par exemple, la
permission d'utiliser la bibliothèque GNU C
dans des programmes d'utilisation non libre
permet à beaucoup plus de gens d'utiliser tout le
système d'exploitation GNU ainsi que sa
variante, le système d'exploitation GNU/Linux.
Bien que la licence publique générale moindre
offre moins de protection pour la liberté des
utilisateurs, elle doit assurer que l'utilisateur
d'un programme qui est relié à la bibliothèque a
la liberté et les moyens d'exécuter ce programme
en utilisant une version modifiée de la
bibliothèque.
Les modalités précises de copie, de distribution
et de modification sont les suivantes. Faire bien
attention entre la différence entre une « oeuvre
basée sur la bibliothèque » et une « oeuvre qui
utilise la bibliothèque ». La première contient un
code dérivé de la bibliothèque alors que la
seconde doit être combinée avec la bibliothèque
pour fonctionner.
MODALITÉS DE COPIE, DE DISTRIBUTION
ET DE MODIFICATION
0.
Ce contrat de licence s'applique à n'importe
quelle bibliothèque de logiciels ou à tout
autre programme qui contient un avis placé
par le détenteur des droits d'auteur ou toute
autre partie autorisée disant qu'elle peut être
distribuée selon les conditions de la présente
licence publique générale moindre
(également appelée la « présente licence »).
Chaque licencié est désigné sous le terme
« la personne ».
Une « bibliothèque » désigne une collection
de fonctions de logiciels et/ou des données
préparées de façon à relier de manière
pratique avec les programmes d'application
(qui utilisent certaines de ces fonctions et
données) pour former des programmes
exécutables.
La « bibliothèque » ci-dessous renvoie à
n'importe quelle bibliothèque de logiciels
ou oeuvre qui a été distribuée selon ces
conditions. Une « oeuvre basée sur la
bibliothèque » désigne soit la bibliothèque,
soit une oeuvre ou sous-produit quelconque
en vertu de la loi sur les droits d'auteur,
c'est-à-dire, une oeuvre contenant la
bibliothèque ou une partie de celle-ci, soit
tel quel, soit avec des modifications et/ou
traduite directement dans une autre langue.
(Dans le reste du document, la traduction est
incluse sans limitation dans le terme
« modification ».)
Le « code source » pour une oeuvre désigne
la forme préférée de l'oeuvre pour y
apporter des modifications. Pour une
bibliothèque, le code source complet
désigne tout le code source pour tous les
modules qu'il contient ainsi que tout fichier
connexe de définitions d'interface, plus les
scripts utilisés pour contrôler la compilation
et l'installation de l'exécutable.
Les activités autres que la copie, la
distribution et la modification ne sont pas
couvertes par la présente licence, elles sont
hors de son champ d'application.
L'exécution d'un programme en utilisant la
bibliothèque n'est pas restreinte et le résultat
d'un tel programme est couvert seulement si
son contenu constitue une oeuvre basée sur
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