Handicare YES Beatle Manuel D'utilisation page 41

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du produit à l'acheteur. Les pièces
à remplacer doivent être à ces fins
envoyées franco de port à
Handicare. Le démontage ou le
montage de ces pièces est à la
charge de l'acheteur. Par
conséquent, ne peuvent faire
l'objet d'une réparation ou d'un
remplacement gratuit(e) comme
prévu à la phrase précédente :
la réparation ou le
remplacement nécessaire en
raison de défauts qui se
révèlent au-delà d'une (1)
année après la date de
livraison du produit à l'acheteur;
la réparation ou le
remplacement nécessaire en
raison de défauts causés par
un usage impropre ou
négligeant du produit ou par un
usage du produit à une fin autre
que celle à laquelle il est
destiné ; dans ce cas, si
l'acheteur est un revendeur, ce
revendeur préservera
Handicare des éventuelles
demandes en réparation de la
part des utilisateurs ou autres
tiers quant aux défauts causés
par un usage impropre ou
négligeant du produit ;
les pièces qui sont sujettes à
l'usure, si la nécessité de
réparer ou de remplacer ces
pièces est la conséquence
réelle d'une usure normale.
3. Sous réserve des dispositions du
point 2, en ce qui concerne un
produit électrique, à l'égard de la
batterie qui fait partie du produit,
une garantie n'est donnée que
dans le cas de pannes ou de non-
fonctionnement de la batterie dont
il est prouvé qu'ils sont la
conséquence directe de défauts de
matériel ou de fabrication.
Une panne ou le non-
fonctionnement de la batterie en
conséquence d'une usure normale
ne relève pas de la garantie telle
qu'elle est visée dans ces clauses
de garantie. Cette garantie ne
couvre pas non plus les pannes ou
le non-fonctionnement résultant
d'un usage impropre ou incorrect
du produit ou de la batterie qui en
fait partie – ceci incluant le fait de
charger incorrectement la batterie
et de négliger d'effectuer un
entretien correct et à temps.
Auquel cas, si l'acheteur est un
revendeur, ce dernier préservera
Handicare des éventuelles
réclamations de la part
d'utilisateurs ou autres tiers, dont la
cause se trouve dans un usage
impropre ou incorrect comme visé
plus haut du produit ou de la
batterie qui en fait partie.
4. Les garanties, telles qu'elles sont
formulées dans les dispositions qui
précèdent, sont en tout cas
supprimées si :
les consignes de Handicare en
matière d'entretien du produit
n'ont pas été ou pas
suffisamment observées ;
une réparation ou un
remplacement nécessaire de
pièces a pour cause une
négligence, un
endommagement ou une
surcharge du produit ou un
usage du produit autre que
celui auquel ce dernier est
destiné ;
les pièces du produit sont
remplacées par des pièces
d'une origine autre que celle
utilisée par Handicare et/ou des
pièces du produit sont
remplacées sans l'autorisation
de Handicare.
5. De plus, les garanties formulées
dans les dispositions 1 à 3 sont
supprimées en cas de réutilisation
par un nouvel utilisateur pendant la
Introduction
41

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