Table des Matières
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Installation
Type de bateau
Réservé (non utilisé)
Aéronef à effet de sol
Pêche
Remorquage
Le remorquage et la longueur des éléments de remorquage excèdent 200 m ou la largeur
excède 25 m
Engagé dans le dragage ou dans des opérations sous-marines
Engagé dans des opérations de plongée
Engagé dans des opérations militaires
Voile
Bateau de plaisance
Embarcation rapide (HSC)
bateau-pilote
bateau de sauvetage
Remorqueur
Ravitailleur de port
bateau avec structures anti-pollution
bateau de police
Pièce de rechange - pour utilisation locale
Pièce de rechange - pour utilisation locale
Transports médicaux (selon la convention de Genève de 1949 et protocoles supplémentaires)
bateau conforme à la Résolution RR n° 18 (Mob-83) - En termes de Procédure d'identification
et d'annonce de la position des bateaux et aéronefs d'états n'étant pas engagés dans un
conflit armé
bateau à passagers
Bateau de charge
Pétrolier
Autre type de bateau
Tableau 8 Types de bateaux et leurs codes-types de bateau correspondants
Type de cargaison
Tous les bateaux de ce type
Cargaisons de matières dangereuses de type DG, HS ou MP selon
la classification de l'OMI ou polluants de catégorie X
Cargaisons de matières dangereuses de type DG, HS ou MP selon
la classification de l'OMI ou polluants de catégorie Y
Cargaisons de matières dangereuses de type DG, HS ou MP selon
la classification de l'OMI ou polluants de catégorie Z
Cargaisons de matières dangereuses de type DG, HS ou MP selon
la classification de l'OMI ou polluants de catégorie OS
Réservé (non utilisé)
Réservé (non utilisé)
Réservé (non utilisé)
Réservé (non utilisé)
Pas d'informations supplémentaires
Tableau 9 Codes-types pour les bateaux de cargaisons
Page 52
Deuxième chiffre
(lorsqu'il n'est pas prédéfini)
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Code-
type
1[n]
2[n]
30
31
32
33
34
35
36
37
4[n]
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
6[n]
7[n]
8[n]
9[n]
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