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Annexe B. IBM Déclaration de garantie Z125-4753-07 11/2002
Chapitre 1 - Dispositions générales
Chapitre 1 - Dispositions générales
La présente Déclaration de Garantie comporte trois chapitres, Dispositions
Générales, Dispositions Nationales Particulières et Informations relatives à la
Garantie. Les dispositions du Chapitre 2 remplacent ou modifient celles du
Chapitre 1. La garantie fournie par IBM au titre de la présente Déclaration de
Garantie s'applique uniquement aux Machines achetées en vue de votre propre
usage et non à des fins de revente. Le terme «Machine» désigne une machine
IBM, ses dispositifs, conversions, mises à niveau, éléments, accessoires, ou
combinaisons de ceux-ci. Le terme «Machine» ne désigne pas les logiciels, qu'ils
soient pré-chargés sur la Machine, installés ultérieurement ou d'une quelconque
autre manière. La présente Déclaration de Garantie ne porte atteinte à aucune
des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.
Etendue de cette garantie
IBM garantit que chaque Machine 1) est exempte de défaut matériel ou de
fabrication et 2) est conforme aux spécifications publiées officiellement par IBM
(«Spécifications») qui sont disponibles sur demande. La période de garantie relative
à la Machine commence à la Date d'Installation initiale et est indiquée dans le
Chapitre 3 - Informations relatives à la Garantie. Sauf indication contraire de la part
d'IBM ou de votre revendeur, la date qui figure sur votre facture est la Date
d'Installation. De nombreux dispositifs, conversions ou mises à niveau impliquent le
retrait des pièces et leur restitution à IBM. Une pièce remplaçante reprend la
garantie en cours de la pièce remplacée. Sauf indication contraire de la part d'IBM,
ces garanties ne s'appliquent que dans le pays ou la région d'achat de la Machine.
CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS
POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES
OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON
NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE
A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU
IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS
APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA
PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE
S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS
LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS,
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS
APPLICABLE.
Limitation de la garantie
Cette garantie ne couvre pas :
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© Copyright IBM Corp. 2004
les logiciels, qu'ils soient pré-chargés sur la Machine, livrés avec celle-ci ou
installés ultérieurement ;
une défaillance découlant d'une utilisation incorrecte (y compris sans s'y limiter,
de l'utilisation d'une capacité ou fonction de la Machine, autre que celle autorisée
par écrit par IBM), d'un accident, d'une modification, d'une exploitation dans un
environnement physique ou opérationnel inadapté ou d'une maintenance
inappropriée par vous-même ;
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