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Contrat de licence du logiciel Dell™
Il s'agit d'un contrat légal entre vous, utilisateur, et Dell Products, L.P (« Dell »). Ce contrat couvre
tous les logiciels distribués avec le produit Dell pour lequel il n'existe pas de contrat de licence
distinct entre vous et le fabricant ou détenteur du logiciel (le « logiciel »). Ce contrat ne doit pas
être utilisé dans le cadre de la vente du logiciel ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle de ce logiciel ou liés à ce logiciel sont la propriété
du fabricant ou du détenteur du logiciel. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés
dans ce contrat sont soumis au fabricant ou au détenteur du logiciel. Lorsque vous ouvrez ou cassez
l'emballage du (ou des) logiciel(s), installez ou téléchargez le logiciel, utilisez le logiciel préchargé
ou intégré à votre produit, vous vous engagez à respecter les termes de ce contrat. Si vous refusez
ces termes, retournez immédiatement tous les éléments du logiciel (disques, matériaux écrits et
emballage) et retirez le logiciel préchargé ou intégré.
Le logiciel est protégé par des droits d'auteur aux Etats-Unis et par des traités internationaux. Vous
pouvez effectuer une copie du logiciel uniquement dans un but de sauvegarde ou d'archivage ou le
transférer sur un seul disque dur dans la mesure où vous conservez l'original dans un but de
sauvegarde ou d'archivage. Vous ne pouvez louer ou prêter le logiciel ou copier les matériaux écrits
fournis avec le logiciel. Vous pouvez néanmoins transférer le logiciel et tous les matériaux fournis
de manière permanente si vous ne conservez aucune copie et que le destinataire s'engage à
respecter les termes détaillés ici. Tout transfert doit inclure la mise à jour la plus récente et toutes
les versions antérieures. Vous ne pouvez procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou au
démontage du logiciel. Si l'emballage de votre ordinateur contient des CD-ROM 3,5" et/ou des
disques 5,25", vous ne pouvez utiliser que les disques adaptés à votre ordinateur. Vous ne pouvez
pas utiliser les disques sur un autre ordinateur ou réseau. Vous ne pouvez pas les louer, les prêter ou
les transférer à un autre utilisateur dans une mesure autre que celle autorisée par cet accord.
Garantie limitée
Dell garantit que les disques du logiciel sont dépourvus de défauts de composants et de confection
dans les conditions normales d'utilisation pour quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de
réception. Cette garantie se limite à vous et ne peut être transférée. Toutes les garanties implicites
sont limitées à quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de réception du logiciel. Certaines
juridictions n'autorisent pas les limitations de durée de la garantie implicite, il est donc possible
que cette restriction ne vous concerne pas. L'ensemble de la responsabilité de Dell et de ses
fournisseurs et votre seul recours est (a) le retour du prix payé pour le logiciel ou (b) le
remplacement des disques non conformes à cette garantie envoyés avec un numéro d'autorisation
de retour à Dell à vos frais et risques. Cette garantie limitée s'annule si les détériorations du disque
sont occasionnées par un accident, une utilisation abusive, une mauvaise application, une
maintenance ou une modification non effectuée par Dell. Tout disque de remplacement est
garanti pour la durée de garantie originale restante ou pour trente (30) jours (selon la garantie la
plus longue).
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Annexe
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