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Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié,
sous forme de code source ou de code objet, à condition
que cette distribution respecte les dispositions du Contrat
dans leur totalité et soit accompagnée :
1. d'un exemplaire du Contrat,
2. d'un avertissement relatif à la restriction de
garantie et de responsabilité du Concédant telle que
prévue aux articles 8 et 9,et que, dans le cas où seul le
code objet du Logiciel Modifié est redistribué, le Licencié
permette aux futurs Licenciés d'accéder facilement au
code source complet du Logiciel Modifié en indiquant les
modalités d'accès, étant entendu que le coût additionnel
d'acquisition du code source ne devra pas excéder le
simple coût de transfert des données.
5.3.3 DISTRIBUTION DES MODULES EXTERNES
Lorsque le Licencié a développé un Module Externe les
conditions du Contrat ne s'appliquent pas à ce Module
Externe, qui peut être distribué sous un contrat de licence
différent.
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