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Mode d´emploi
ANNEXE À LA DÉCLARATION D'INCORPORATION
Liste des exigences de sécurité et de protection de la santé stipulées pour la construction et l'édification de
machines ayant été appliquées et respectées pour le produit indiqué dans la déclaration d'incorporation.
Numéro
Annexe I
1.1
Généralités
1.1.2.
Principes d'intégration de la sécurité
1.1.3.
Matériaux et produits
1.1.4.
Éclairage
1.1.5.
Conception de la machine en vue de sa manutention
1.1.6.
Ergonomie
1.1.7.
Poste de travail
1.1.8.
Siège
1.2.
Systèmes de commande
1.2.1.
Sécurité et fiabilité des systèmes de commande
1.2.2.
Organes de service
1.2.3.
Mise en marche
1.2.4.
Arrêt
1.2.4.1.
Arrêt normal
1.2.4.2.
Arrêt pour des raisons de service
1.2.4.3.
Arrêt d'urgence
1.2.4.4.
Ensembles de machines
1.2.5.
Sélection des modes de commande ou de fonctionnement
1.2.6.
Défaillance de l'alimentation en énergie
1.3.
Mesures de protection contre les risques mécaniques
1.3.1.
Risque de perte de stabilité
1.3.2.
Risque de rupture en service
1.3.3.
Risques dus aux chutes ou éjections d'objets
1.3.4.
Risques dus aux surfaces, arêtes ou angles
1.3.5.
Risques dus aux machines combinées
1.3.6.
Risques dus aux variations des conditions de fonctionnement
1.3.7.
Risques liés aux éléments mobiles
Choix d'une protection contre les risques engendrés par les
1.3.8.
éléments mobiles
1.3.8.1.
Éléments mobiles de transmission
1.3.8.2.
Éléments mobiles concourant au travail
1.3.9.
Risques dus aux mouvements non commandés
Caractéristiques requises pour les protecteurs et les
1.4.
dispositifs de protection
1.4.1.
Exigences de portée générale
1.4.2.
Exigences particulières pour les protecteurs
1.4.2.1.
Protecteurs fixes
1.4.2.2.
Protecteurs mobiles avec dispositif de verrouillage
1.4.2.3.
Protecteurs réglables limitant l'accès
1.4.3.
Exigences particulières pour les dispositifs de protection
1.5.
Risques dus à d'autres dangers
1.5.1.
Alimentation en énergie électrique
1.5.2.
Electricité statique
1.5.3.
Alimentation en énergie autre qu'électrique
01/2016 | 00
Désignation
90
Non ap-
Respecté
plicable
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Dispositif de protection
nécessaire
X
a
X
a
X
X
X
X
X
Annexe à la déclaration d'incorporation
Remarque
a
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