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GARANTIE DU SYSTÈME ANTIPOLLUTION
Voici les clauses précises concernant la couverture de garantie de votre
système antipollution :
1. CHAMP D'APPLICATION : Cette garantie s'applique aux moteurs de petits
véhicules hors route de 1997 ou plus récents. La période de garantie du système
antipollution commence à la date de livraison du nouveau moteur ou équipement au
premier acheteur/utilisateur final et la couverture doit être de 24 mois consécutifs par
la suite.
2. COUVERTURE GÉNÉRALE DU SYSTÈME ANTIPOLLUTION
CPE garanti au premier acheteur/utilisateur final du nouveau moteur ou équipement et
à tous les acheteurs subséquents que le moteur du petit véhicule hors route est :
a. Conçu, fabriqué et équipé conformément aux normes d'émissions de l'EPA
américaine pour les moteurs à allumage par étincelles de et moins de 19 kW.
b. Libre de tout défaut de matériaux et de fabrication qui fait en sorte que la
défectuosité d'une pièce sous garantie soit identique à tous égards importants à la
pièce, tel que décrit dans la demande de certification du fabricant du moteur pour une
période de deux ans.
3. LA GARANTIE DES PIÈCES DU SYSTÈME ANTIPOLLUTION SERA
INTERPRÉTÉE COMME SUIT :
a. Toute pièce garantie dont le remplacement n'est pas prévu dans le manuel
du propriétaire doit être garantie pour la période de garantie du système antipollution.
Si une telle pièce s'avère défectueuse pendant la période de garantie du système
antipollution, CPE réparera ou remplacera la pièce comme indiqué au sous-
paragraphe « d » ci-dessous. Toute pièce réparée ou remplacée au titre de la garantie
du système antipollution sera garantie pour le reste de la période de couverture du
système antipollution.
b. Toute pièce reliée au système antipollution n'étant soumise qu'à une
inspection périodique comme décrite dans le manuel du propriétaire doit être garantie
pour la période de garantie du système antipollution. Une déclaration dans de telles
instructions écrites à l'effet de réparer ou remplacer si nécessaire, ne doit pas abréger
la période de garantie du système antipollution. Toute pièce réparée ou remplacée au
titre de la garantie du système antipollution sera garantie pour le reste de la période
de couverture du système antipollution.
c. Toute pièce garantie, reliée au système antipollution, à être remplacée
conformément à l'entretien planifié au manuel du propriétaire doit être garantie pour la
période précédant le premier point de remplacement planifié pour cette pièce. Si la
pièce est défectueuse avant le premier remplacement planifié, cette pièce sera
réparée ou remplacée par CPE conformément au sous-paragraphe « d » ci-dessous.
Toutes pièces reliées au système antipollution seront réparées ou remplacées au titre
de la garantie de CPE et seront garanties pour le reste de la période de garantie du
système antipollution avant le premier point de remplacement planifié de cette pièce
reliée au système antipollution.
d. La réparation ou le remplacement d'une pièce du système antipollution
effectué au titre de la garantie du système antipollution par un atelier de réparations
agréé de CPE sera sans frais.
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