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autre information, au cours du téléchargement desdites listes de
révocation. Les Propriétaires de Contenu sécurisé peuvent
également exiger de vous que vous mettiez à niveau ce
LOGICIEL (les "Mises à niveau DRM") avant d'accéder à son
contenu. Lorsque vous tenterez de lire un tel contenu, le
LOGICIEL DRM vous avertira qu'une Mise à niveau DRM est
requise, puis vous demandera votre accord avant de télécharger
la Mise à jour DRM. Si vous refusez la mise à niveau, vous ne
pourrez pas accéder à du contenu requérant la Mise à niveau
DRM ; cependant, vous serez toujours en mesure d'accéder à du
contenu non protégé et à du Contenu sécurisé ne nécessitant pas
la mise à niveau.
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS
- DROIT
D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits de
propriété intellectuelle relatifs aux LOGICIELS (y compris, de
manière
photographies, animations, éléments vidéo ou sonores,
musiques, textes et "applets" intégrés au LOGICIEL), à la
documentation imprimée qui l'accompagne et à tout exemplaire
du LOGICIEL, sont détenus par Sagem Communication ou les
"SOCIETES LOGICIELS". Vous n'êtes pas autorisé à effectuer
des copies de la documentation imprimée qui accompagne le
LOGICIEL. Tous les droits de propriété intellectuelle et autres
droits de propriété relatifs aux contenus auxquels le LOGICIEL
peut donner accès, sont détenus par les propriétaires respectifs
de ces contenus et peuvent être protégés par les lois et les traités
internationaux en matière de droit d'auteur ou de propriété
intellectuelle. Le présent CLUF ne vous concède aucun droit
d'utilisation de ces contenus. Tous les droits qui ne sont pas
expressément concédés par le présent CLUF sont réservés.
- Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la
décompilation et au
à reconstituer la logique du LOGICIEL, à le décompiler ou à le
désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient
expressément permises par la réglementation applicable
nonobstant la présente limitation.
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Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), pour le logiciel
non
limitative,
désassemblage. Vous n'êtes pas autorisé
ceux
afférents
aux
images,
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