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11. GARANTIE

Vous venez d'acquérir un appareil DE DIETRICH et
nous vous remercions de la confiance que vous nous
avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le fait
que votre appareil gardera d'autant plus ses qualités
premières qu'il sera vérifié et entretenu régulièrement.
Votre installateur et tout le réseau DE DIETRICH res-
tent bien entendu à votre disposition.
Conditions de garantie
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle
contre tout vice de fabrication à compter de sa date
d'achat mentionnée sur la facture de l'installateur.
La durée de notre garantie est mentionnée dans notre
catalogue tarif.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait
être engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'ap-
pareil, d'un défaut ou d'une insuffisance d'entretien de
celui-ci, ou de l'installation de l'appareil (il vous appar-
tient à cet égard de veiller à ce que cette dernière soit
réalisée par un installateur professionnel).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour res-
ponsables des dégâts matériels, pertes immatérielles
ou accidents corporels consécutifs à une installation
non conforme :
- aux dispositions légales et réglementaires ou impo-
sées par les autorités locales,
- aux dispositions nationales, voire locales et particu-
lières régissant l'installation,
- à nos notices et prescriptions d'installation, en parti-
culier pour ce qui concerne l'entretien régulier des appa-
reils,
- aux règles de l'art.
Notre garantie contractuelle est limitée à l'échange ou
la réparation des seules pièces reconnues défectueuses
par nos services techniques à l'exclusion des frais de
main d'œuvre, de déplacement et de transport.
Notre garantie contractuelle ne couvre pas le rempla-
cement ou la réparation de pièces par suite notamment
d'une usure normale, d'une mauvaise utilisation, d'in-
terventions de tiers non qualifiés, d'un défaut ou d'in-
suffisance de surveillance ou d'entretien, d'une ali-
mentation électrique non conforme et d'une utilisation
d'un combustible inapproprié ou de mauvaise qualité.
Les sous-ensembles, tels que moteurs, pompes, vannes
électriques, etc..., ne sont garantis que s'ils n'ont jamais
été démontés.
France :
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives
du bénéfice au profit de l'acheteur de la garantie légale
stipulée aux articles 1641 à 1648 du Code Civil.
Belgique :
Les dispositions qui précèdent concernant la garantie
contractuelle ne sont pas exclusives du bénéfice le cas
échéant au profit de l'acheteur des dispositions légales
applicables en Belgique en matière de vices cachés.
Autres pays
Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives
du bénéfice le cas échéant au profit de l'acheteur des
dispositions légales applicables en matière de vices
cachés dans le pays de l'acheteur.
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