HP Vectra VLi 8SF Guide D'utilisation page 48

CD-ROM DE RESTAURATION D’APPLICATIONS . Si votre ordinateur est accompagné d'un CD-ROM de
restauration d'applications : (i) Ce CD-ROM et/ou le logiciel utilitaire ne peut servir qu'à restaurer le disque dur de
l'ordinateur HP avec lequel le CD-ROM a été fourni à l'origine. (ii) L'utilisation de tout système d'exploitation de
Microsoft contenu dans le dit CD-ROM de restauration d'applications sera régie par la licence d'exploitation pour
utilisateur final Microsoft (EULA).
TRANSFERT DE LICENCE . Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition d'opérer un
transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions d'utilisation du logiciel mentionnées
dans le présent paragraphe, dans un document qui devra être adressé à HP par le client. A compter de la date de transfert,
le client n'a plus aucun droit sur le logiciel. Il devra soit détruire les copies du logiciel, soit les remettre au bénéficiaire
du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION . Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord préalable et écrit
de HPF, sous-licencier le logiciel ou assurer la distribution de copies dudit logiciel à des tiers, que ce soit par transfert de
support matériels ou utilisation de moyens de télécommunications quels qu'ils soient.
RESILISATION. Hewlett-Packard France peut mettre fin à toute licence de logiciels en cas de manquement du client à
ses obligations, après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, s'il n'est pas remédié
audit manquement dans un délai de 30 jours et ceci sans préjudice de tous dommages-intérêts.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS
CLAUSE D’EXPORTATION . La livraison du logiciel est subordonnée à l'obtention des licences américaines,
françaises ou autres, applicables à chaque opération. En outre, en cas d'exportation ou de réexportation du logiciel, copie
ou adaptation, le client s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations nécessaires au titre desdites
réglementations.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS . Si le logiciel est utilisé par les services du gouvernement des
Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sont soumis aux restrictions mentionnées au
sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in Technical Data and Computer Software" dans DFARS 252.227-7013.
Hewlett-Packard Company. 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation pour les
services et administrations non liés au DOD aux Etats-Unis sont réglementés par FAR 52.227-19(c)(1,2)).
Garantie limitée sur le logiciel HP
LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT
COMME PARTIE INTEGRANTE DU PRODUIT INFORMATIQUE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTES
LICENCES DE LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT PRESENTES DANS LES DOCUMENTATIONS EN
LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS L'EMBALLAGE D'UN PRODUIT
INFORMATIQUE.
Garantie du logiciel limitée à 90 jours. La période de garantie est de QUATRE-VINGT DIX (90) JOURS à
compter de la date d'acquisition des droits relatifs au logiciel. HPF garantit que lorsqu'il est installé conformément aux
spécifications HEWLETT-PACKARD, le logiciel exécutera toutes les instructions figurant dans l'original du logiciel
objet. HPF ne garantit pas que ledit logiciel fonctionnera sans les interruptions ou erreurs qui peuvent apparaître en cas
d'utilisation particulière. En cas de défaut survenant pendant la période de garantie, le client retournera à HPF tous les
supports défectueux pour remplacement.
Logiciel HP
La carte de garantie qui accompagne votre produit stipule que HP garantit le logiciel préchargé contre tout défaut (pièces
et main-d'oeuvre) qui peuvent provenir du logiciel à condition que le produit ou le logiciel en question soit bien utilisé.
Sauf indications ci-dessus, HP ne garantit le bon fonctionnement de tout logiciel HP.
Si le client notifie à HP un défaut dans le produit logiciel pendant la période de garantie, HP va, en accord avec la
garantie :
assistance OU
Le fait de réinstaller le logiciel préchargé HP ou non HP par HP ou par un revendeur agréé n’est pas
couvert par la garantie HP.
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Logiciel non HP
Tous les logiciels non HP préinstallés et livrés ne sont pas garantis par HP mais par l'éditeur du logiciel.