Table des Matières
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- Reconnaissance
vocale/manuscrite. Si le LOGICIEL inclut des composants de reconnaissance vocale et/ou
manuscrite, vous devez reconnaître que la reconnaissance vocale et manuscrite sont des processus intrinsèquement
statistiques, et que des erreurs peuvent se produire dans la reconnaissance de votre écriture ou de votre parole par le
composant ainsi que dans la conversion finale en texte. Ni Sagem Communication ni ses fournisseurs ne pourront être
tenus pour responsables de quelque dommage que ce soit découlant d'erreurs dans le processus de reconnaissance
vocale et manuscrite.
- LOCATION
INTERDITE. Sauf autorisation expresse par Sagem Communication pour le matériel en location, vous n'êtes
pas autorisé à prêter ou à louer le LOGICIEL.
MISES A JOUR ET SUPPORTS DE RECUPERATION
- Logiciel du
PRODUIT. Si le Logiciel du PRODUIT est fourni à la vente avec l'autorisation de Sagem Communication sur
un support distinct du PRODUIT tel qu'une puce mémoire, des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via
Internet ou d'autres moyens, et s'il porte la mention "Uniquement pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer un (1)
exemplaire dudit Logiciel du PRODUIT sur le PRODUIT, en remplacement du Logiciel du PRODUIT existant, et à l'utiliser
conformément au présent CLUF.
- CD
COMPAGNON. Si des composants logiciels sont fournis par [Sagem Communication] sur un support distinct du
PRODUIT tel que des CD-ROM ou par l'intermédiaire d'un téléchargement via Internet ou d'autres moyens, et s'ils portent
la mention "Uniquement pour mises à jour", vous êtes autorisé à installer et utiliser un (1) exemplaire desdits composants
sur le ou les ordinateurs dont vous vous servez pour échanger des données avec le PRODUIT, en remplacement des
composants du CD Compagnon existants.
RESPONSABILITÉS
- SUPPORT
TECHNIQUE. Pour obtenir un support technique, référez-vous au numéro correspondant fourni dans la
documentation du PRODUIT. Pour toute question relative au présent CLUF ou si vous souhaitez contacter Sagem
Communication pour toute autre raison, veuillez vous reporter à l'adresse fournie dans la documentation du PRODUIT.
- ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES
LOI, SAGEM COMMUNICATION NE POURRA ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT,
SPECIAL, ACCESSOIRE OU INCIDENT RESULTANT DE, OU LIE A L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU
LOGICIEL. LA PRÉSENTE LIMITATION DEMEURERA APPLICABLE QUAND BIEN MEME UNE QUELCONQUE
REPARATION RESTE SANS EFFET.
TEXTE SUPPLÉMENTAIRE APPROUVÉ EN CAS DE LOCATION DU PRODUIT
- MATÉRIEL EN
LOCATION. Si vous recevez le PRODUIT dans le cadre d'un contrat de location, les termes
supplémentaires suivants sont applicables : (i) vous n'êtes pas autorisé à transférer le LOGICIEL à un autre utilisateur
dans le cadre d'un transfert du PRODUIT, que le transfert permanent du LOGICIEL avec le PRODUIT soit ou non autorisé
au titre du présent CLUF ; (ii) vos droits relatifs à toute mise à jour du LOGICIEL seront déterminés par le contrat de
location que vous avez signé pour le PRODUIT ; et (iii) vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL après résiliation de
votre contrat de location, à moins que vous n'achetiez le PRODUIT.
Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF), pour le logiciel
INDIRECTS. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA
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