Table des Matières
Publicité
Contrat de Licence
VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER CE PRODUIT.
VOTRE UTILISATION DE CET ARTICLE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES
TERMES DE CE CONTRAT. EN CAS DE NON-ACCEPTATION DE CES
TERMES, VOUS POUVEZ RETOURNER CE COLIS, ACCOMPAGNÉ DU
REÇU, AU REVENDEUR CHEZ QUI L'ACHAT A ETE EFFECTUÉ, ET LE PRIX
D'ACHAT DE CE PRODUIT VOUS SERA REMBOURSÉ. PAR PRODUIT, l'on
entendra le logiciel et la documentation contenus dans cet emballage et par
FRANKLIN, Franklin Electronic Publishers, Inc.
Licence à usage limité
Tous les droits de ce PRODUIT demeurent la propriété de FRANKLIN. Par votre
achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnelle et non exclusive
d'utilisation de ce PRODUIT. Il est formellement interdit d'effectuer toute copie du
PRODUIT ou des données qui s'y trouvent stockées au moment de l'achat, que
ce soit sous forme électronique ou imprimée. Toute copie constituerait une
infraction aux lois sur le copyright en vigueur. En outre, vous ne pouvez ni
modifier, ni adapter, ni démonter, ni décompiler, ni traduire, ni créer d'œuvres
dérivées de celui-ci, ni, en aucune façon, effectuer de l'ingénierie inverse sur le
PRODUIT. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter, directement ou
indirectement, le PRODUIT sans vous conformer aux réglementations
gouvernementales en vigueur. Le PRODUIT contient des informations
confidentielles et appartenant en propre à Franklin que vous acceptez de protéger
de manière adéquate contre toute divulgation ou utilisation non autorisées. Cette
licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation par Franklin. FRANKLIN mettra en
effet immédiatement fin sans préavis à cette licence en cas de manquement de
votre part à l'une quelconque des clauses de cette licence.
47
Publicité
Table des Matières
