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IBM n'assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine que
dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2) pendant
son transport, lorsque les frais d'expédition sont à la charge d'IBM.
Ni IBM, ni votre revendeur ne peut être tenu pour responsable des
informations confidentielles ou personnelles contenues dans une Machine que
vous avez retournée à IBM ou à votre revendeur pour quelque raison que ce
soit. Vous devez supprimer les informations de ce type avant de retourner la
Machine.
Etat des composantes de la Machine : Chaque Machine IBM est fabriquée à partir
de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées. Dans certains cas, la
Machine peut ne pas être neuve et avoir été précédemment installée. Les
conditions de la garantie IBM s'appliquent indépendamment de l'état de
fabrication de la Machine.
Limitation de responsabilité : Des circonstances peuvent survenir vous donnant le
droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM (notamment une
inexécution caractérisée) ou d'une autre forme de responsabilité (y compris la
négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des dommages-intérêts à
IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de votre réclamation, la
responsabilité d'IBM sera limitée :
1. aux dommages corporels (y compris le décès) et aux dommages aux biens
matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2. pour tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des deux sommes
suivantes : 100 000 dollars US (ou sa contre-valeur en monnaie locale) ou
le prix (douze mois de redevance en cas de redevances périodiques) de la
Machine faisant l'objet de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux fournisseurs
d'IBM et à votre revendeur. Il s'agit de la limite maximale pour laquelle
IBM, ses fournisseurs et votre revendeur seraient collectivement
responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR UN
TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS (AUTRES
QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE CI-DESSUS) ; 2)
DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET DONNEES, OU DES
DOMMAGES QU'ILS POURRAIENT SUBIR ; OU 3) DES DOMMAGES
INDIRECTS OU SPECIAUX (NOTAMMENT DES PERTES DE BENEFICES
OU D'EPARGNE ET CE, MEME SI IBM OU VOTRE REVENDEUR A EU
CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISANT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX, IL EST
POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS QUI PRECEDENT
NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.
Annexe I. Remarques
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