Table des Matières
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1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par
tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'a chage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout
support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le fonctionnement
a n de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel
élément de ce Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié e ectue toute opération de
chargement, d'a chage, d'exécution, de transmission ou de stockage du Logiciel
qu'il est en droit d'e ectuer en vertu du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de traduire, d'adapter,
d'arranger ou d'apporter toute autre modi cation au Logiciel et le droit de
reproduire le logiciel en résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute
Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son nom
en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de di user, de transmettre
et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et par tout moyen
ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des
exemplaires du Logiciel par tout procédé. Le Licencié est autorisé à distribuer
des copies du Logiciel, modi é ou non, à des tiers dans les conditions ci-après
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