Table des Matières
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Garantie
Les produits fabriqués par le Vendeur sont garantis contre
tous défauts, pièces et main d'oeuvre, durant douze (12) mois
à compter de la date à laquelle ils ont été expédiés au Client,
et la responsabilité du Vendeur en vertu de la garantie en
vigueur est limitée, au choix du Vendeur, à la réparation, au
remplacement ou au remboursement d'une part équitable du
prix du produit. Les éléments consommables dans le cadre
d'une utilisation normale ne sont pas couverts par la présente
garantie. Tout remplacement ou toute réparation de pièces
dans le cadre de la garantie sera limité aux dysfonctionne-
ments de l'équipement qui, du seul avis du Vendeur, sont
imputables à, ou découlent de défauts dans les pièces ou main
d'œuvre d'origine. Toutes obligations du Vendeur en vertu de
la présente garantie cesseront en cas d'abus, d'accident, de
modification, ou d'utilisation impropre ou négligente de
l'équipement. Les pièces sous garantie réparées ou remplacées
sont garanties uniquement pour la période restante, non
expirée, de la période de garantie originale, applicable aux
pièces réparées ou remplacées. Après expiration de la période
de garantie applicable, le Client sera facturé aux prix alors en
vigueur pour les pièces, la main d'œuvre et le transport.
Pour éviter les risques, il faut user d'un soin raisonnable. Le
Vendeur rejette expressément toute responsabilité en cas de
dommage ou de préjudice causé par ses Produits autrement
que conformément aux procédures d'exploitation adéquates.
Sauf comme stipulé dans les présentes, le Vendeur ne formule
aucune garantie, expresse ou implicite (de fait ou de droit),
légale ou autre ; et sauf comme prévu dans les présentes, le
Vendeur n'encourra aucune responsabilité, de quelque nature
ce soit, en vertu d'une quelconque garantie, expresse ou
implicite (de fait ou de droit), légale ou autre. Aucune décla-
ration, quel qu'en soit l'auteur, y compris des représentants du
Vendeur, non conformes à, ou en contravention avec les dis-
positions de la présente garantie, ne liera le Vendeur, à moins
qu'elle n'ait été faite par écrit et approuvée par un représentant
cadre du Vendeur.
Pompe à vide sèche IDP-3
Remplacement et ajustement de
la garantie
Toutes les demandes en vertu de la garantie doivent être faites
promptement après les événements à l'origine de celles-ci, et
doivent être reçues au cours de la période de garantie applica-
ble par le Vendeur ou son représentant autorisé. De telles
demandes devront comporter le numéro de série du Produit, la
date d'expédition, ainsi qu'une description complète des cir-
constances à l'origine de la demande. Avant qu'un quelconque
Produit ne soit restitué aux fins de réparation et/ou d'ajuste-
ment, une autorisation écrite du Vendeur ou de son représen-
tant autorisé aux fins de restitution et d'instruction quant à la
manière et à l'endroit où ces Produits doivent être retournés
doit être obtenue. Tout Produit retourné au Vendeur aux fins
d'examen le sera par les moyens de transport indiqués par le
Vendeur comme acceptables. Le Vendeur se réserve le droit
de rejeter toute demande en garantie qui n'aurait pas fait
l'objet d'une déclaration rapide, ou toute demande en garantie
relative à un article ayant été modifié ou retourné par un
moyen de transport inacceptable. Lorsqu'un quelconque Pro-
duit est retourné aux fins d'examen et de vérification, ou pour
une autre cause, quelle qu'elle soit, le Client supportera tous
dommages découlant d'un emballage ou d'une manipulation
impropre, ou d'un dommage en cours de transport, nonobstant
tout vice ou défaut de conformité du Produit. Dans tous les
cas, l'unique responsabilité incombant au Vendeur consiste à
déterminer la cause et la nature du défaut, et la décision du
Vendeur à cet égard sera définitive.
S'il apparaît que le Produit du Vendeur a été retourné sans
cause, et qu'il est toujours utilisable, le Client en recevra noti-
fication et le Produit sera retourné à ses frais ; en outre, des
frais de test et d'examen peuvent être facturés au titre des Pro-
duits ainsi retournés.
iii
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Dépannage
