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Avec un ordinateur
Contrat de licence de l'utilisateur final
Avant d'ouvrir l'emballage du CD-ROM, veuillez lire ce qui suit.
Une licence vous est concédée, à vous le "Titulaire de licence", pour le Logiciel défini dans le présent Contrat
de licence de l'utilisateur final (le "Contrat") à condition que vous en acceptiez les modalités. Si le Titulaire de
licence n'accepte pas les modalités du Contrat, il doit retourner rapidement le Logiciel à Matsushita Electric
Industrial Co., Ltd. ("Matsushita"), au distributeur ou au revendeur où a été effectué l'achat.
Article 1 Licence
Il est concédé au Titulaire de licence le droit d'utiliser le Logiciel et notamment les informations enregistrées ou
décrites sur le CD-ROM, dans les manuels d'utilisation et sur les autres supports qui lui ont été fournis (désignées
collectivement par le terme "Logiciel"), mais les droits sur les brevets, les droits d'auteur, les marques de
commerce et les secrets de fabrication applicables au Logiciel ne lui sont aucunement transférés.
Article 2 Utilisation par un tiers
Le Titulaire de licence ne doit pas utiliser, copier, modifier, transférer ou permettre à un tiers, à titre
gratuit ou non, d'utiliser, de copier ou de modifier le Logiciel sauf stipulation expresse contraire dans le
présent Contrat.
Article 3 Restrictions de copie du Logiciel
Le Titulaire de licence est autorisé à effectuer une seule copie du Logiciel, en tout ou en partie, à des
fins de sauvegarde uniquement.
Article 4 Ordinateur
Le Titulaire de licence est autorisé à utiliser le Logiciel sur un seul ordinateur en un seul endroit.
Article 5 Analyse par rétrotechnique, décompilation ou désassemblage
Le Titulaire de licence ne doit pas analyser par rétrotechnique, décompiler ou désassembler le Logiciel, sauf
dans la mesure où ces opérations sont autorisées par la législation ou la réglementation du pays de
résidence du Titulaire de licence. Matsushita, ses distributeurs ou ses détaillants ne pourront pas être tenus
responsables de défauts du Logiciel ou d'un préjudice subi par le Titulaire de licence causés par une analyse
par rétrotechnique, une décompilation ou un désassemblage du Logiciel par ce dernier.
Article 6 Limitation de la responsabilité
Le Logiciel est fourni "EN L'ÉTAT" sans aucune garantie quelle qu'elle soit, expresse ou tacite, y compris, sans que
cela soit limitatif, les garanties d'absence de contrefaçon, de qualité marchande et/ou d'aptitude à un usage
particulier. Matsushita ne garantit pas non plus que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou sans erreur.
Matsushita, ses distributeurs ou ses détaillants ne pourront pas être tenus responsables de dommages encourus
par le Titulaire de licence du fait ou à l'occasion de l'utilisation du Logiciel par le Titulaire de licence.
Article 7 Contrôle d'exportation
Le Titulaire de licence s'engage à n'exporter ou à ne réexporter le Logiciel vers aucun pays sous quelque forme
que ce soit sans disposer des licences d'exportation réglementaires de son pays de résidence, le cas échéant.
Article 8 Résiliation de la licence
Le droit concédé au Titulaire de licence en vertu du présent Contrat sera automatiquement résilié si le
Titulaire de licence enfreint l'une ou l'autre des modalités du Contrat. Lors d'une telle résiliation
automatique, le Titulaire de licence doit détruire à ses frais le Logiciel et sa documentation connexe
ainsi que toutes leurs copies.
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VQT1G54
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