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• CLUF unique. L'emballage de l'APPAREIL peut contenir
plusieurs versions de ce CLUF, telles que des traductions
multiples et/ou des versions de supports multiples (par
exemple dans la documentation utilisateur et dans ce
logiciel). Même si vous recevez plusieurs versions du
CLUF, vous n'êtes autorisé qu'à utiliser une (1) seule
copie du logiciel de l'APPAREIL.
• REMARQUE CONCERNANT LE STANDARD
GRAPHIQUE MPEG-4. Le LOGICIEL peut inclure la
technologie de décodage graphique MPEG-4. La société
MPEG LA, L.L.C. exige la remarque suivante :
L'UTILISATION DE CE LOGICIEL D'UNE FACON
QUELCONQUE CONFORME AU STANDARD GRAPHIQUE
MPEG4 EST INTERDITE, SAUF EN CAS D'UTILISATION
LIEE A DES (A) DONNEES OU DES INFORMATIONS (a)
GENEREES ET OBTENUES SANS FRAIS D'UN
CONSOMMATEUR NON ENGAGE DANS UNE ENTREPRISE
COMMERCIALE ET (b) POUR UNE UTILISATION
PERSONELLE UNIQUEMENT ; ET (B) A D'AUTRES
UTILISATIONS SPECIFIQUEMENT ET SEPAREMENT
LICENCIEES PAR MPEG LA, L.L.C.
En cas de question concernant cette remarque, veuillez
contacter MPEG LA, L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300,
Denver, Colorado 80206 aux Etats-Unis ; téléphone : 303
331.1880 ; fax : 303 331.1879.
• Location. Vous n'êtes pas autorisé à prêter ou à louer le
LOGICIEL.
• Transfert du logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer à titre permanent l'ensemble de vos droits
prévus par ce CLUF quant au logiciel de l'APPAREIL ou au
CD d'accompagnement, sauf autorisation expresse de
l'Opérateur mobile concerné. Dans le cas où l'Opérateur
mobile autorise un tel transfert, vous pouvez transférer
Informations relatives aux réglementations
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