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9 Garantie
9
Garantie
9.1
Généralités
9.2
Conditions de garantie
30
Vous venez d'acquérir l'un de nos appareils et nous vous remercions de la
confiance que vous nous avez ainsi témoignée.
Nous nous permettons d'attirer votre attention sur le fait que votre appareil
gardera d'autant plus ses qualités premières qu'il sera vérifié et entretenu
régulièrement.
Tout notre réseau reste bien entendu à votre disposition.
France : Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du bénéfice
au profit de l'acheteur de la garantie légale stipulée aux articles 1641 à
1648 du Code Civil.
Belgique : Les dispositions qui suivent concernant la garantie contractuelle
ne sont pas exclusives du bénéfice le cas échéant au profit de l'acheteur
des dispositions légales applicables en Belgique en matière de vices
cachés.
Suisse : L'application de la garantie est soumise aux conditions de vente,
de livraison et de garantie de la société qui commercialise les produits
Oertli.
Autres pays : Les dispositions qui suivent ne sont pas exclusives du
bénéfice le cas échéant au profit de l'acheteur des dispositions légales
applicables en matière de vices cachés dans le pays de l'acheteur.
Important
Suisse : L'application de la garantie est soumise aux conditions de
vente, de livraison et de garantie de la société qui commercialise
les produits Oertli.
Votre appareil bénéficie d'une garantie contractuelle contre tout vice de
fabrication à compter de sa date d'achat mentionnée sur la facture de
l'installateur.
Pologne : Les conditions de garantie sont indiquées sur la carte de
garantie. Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être
engagée au titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un défaut ou
d'une insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de
l'appareil (il vous appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière
soit réalisée par un professionnel qualifié).
La durée de notre garantie est mentionnée dans notre catalogue tarif.
Notre responsabilité en qualité de fabricant ne saurait être engagée au
titre d'une mauvaise utilisation de l'appareil, d'un défaut ou d'une
insuffisance d'entretien de celui-ci, ou d'une mauvaise installation de
l'appareil (il vous appartient à cet égard de veiller à ce que cette dernière
soit réalisée par un professionnel qualifié).
Nous ne saurions en particulier être tenus pour responsables des dégâts
matériels, pertes immatérielles ou accidents corporels consécutifs à une
installation non conforme :
aux dispositions légales et réglementaires ou imposées par les autorités
locales,
aux dispositions nationales, voire locales et particulières régissant
l'installation,
à nos notices et prescriptions d'installation, en particulier pour ce qui
concerne l'entretien régulier des appareils,
aux règles de l'art.
Notre garantie est limitée à l'échange ou la réparation des seules pièces
reconnues défectueuses par nos services techniques à l'exclusion des
frais de main d'oeuvre, de déplacement et de transport.
300027330 - v07 - 14102020
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