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FARO
Laser Scanner Manuel
b) SYSTÈME SOUS CONTRAT DE MAINTENANCE PRIVILÉGIÉ: Si les
conditions y sont favorables et selon disponibilité, FARO mettra à la
disposition de l'Acheteur des pièces de composant ou de Focus Laser
Scanner de remplacement (« Remplacements temporaires ») durant la
réparation des pièces correspondantes du système de l'Acheteur ou du
Focus Laser Scanner à l'usine FARO. Les frais d'expédition de ces pièces
ou du Focus Laser Scanner de « Remplacement temporaire » seront à la
charge de FARO.
c) SYSTÈME DONT LA GARANTIE/MAINTENANCE A EXPIRÉ:
L'Acheteur prendra à sa charge le coût de la pièce ou du logiciel de
remplacement, ainsi que tous les frais d'expédition. Ces frais seront
estimés et réglés avant le début des réparations.
4.08 Aucun élément de ce document ne pourra être interprété comme une
obligation de FARO à fournir des services, des pièces ou des réparations pour
un produit au-delà de la Période de garantie/maintenance.
4.09 Limitation de responsabilité
FARO ne sera tenu responsable en aucune circonstance des dommages
spéciaux, accidentels ou consécutifs, comprenant, mais sans s'y limiter, les
blessures ou la mort de tout opérateur ou autre personne, les dommages ou
les pertes résultant de l'incapacité à utiliser le Système, l'accroissement des
coûts d'exploitation, la perte de production, la perte de bénéfices anticipés, les
dommages à la propriété ou d'autres dommages spéciaux, accidentels ou
consécutifs de toute nature provenant de toute cause quelle qu'elle soit,
qu'elle soit basée sur un contrat, sur un préjudice (y compris une négligence),
ou sur toute autre théorie juridique. La seule responsabilité de FARO dans le
cadre de ce contrat, à la suite de toute cause quelle qu'elle soit, qu'elle soit
basée sur un contrat, sur un préjudice (y compris une négligence) ou sur toute
autre théorie juridique, consiste dans l'obligation de réparer ou de remplacer
les composants défectueux du Système ou du Focus Laser Scanner sous
réserve des limitations stipulées plus haut dans cette section.
Ce déni de responsabilité pour les dommages indirects s'étend à tous les
dommages spéciaux, accidentels ou indirects pouvant être subis par des tiers,
qu'ils soient causés directement ou qu'ils résultent indirectement de résultats
ou de données de test produits par le système ou un de ses composants et
l'Acheteur accepte d'exclure et d'épargner FARO de telles réclamations de
tierces parties.
4.10 Ce qui précède constitue la seule et unique responsabilité de FARO et le
seul et unique recours de l'Acheteur concernant le système.
LA SEULE RESPONSABILITÉ DE FARO DANS LE CADRE DES
GARANTIES EST STIPULÉE DANS CE CONTRAT ET FARO NE SERA PAS
RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS OU
ACCIDENTELS, QUE LA RÉCLAMATION PORTE SUR UNE VIOLATION DE
LA GARANTIE, UNE NÉGLIGENCE OU TOUT AUTRE MOTIF.
EN DEHORS DES GARANTIES EXPRESSES STIPULÉES DANS CE
DOCUMENT, FARO NIE TOUTE GARANTIE Y COMPRIS LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À UN USAGE
PARTICULIER.
4.11 FARO n'autorise quiconque (individu ou société) à assumer pour FARO
des responsabilités liées aux Produits. Aucun agent ou employé de FARO ne
possède un droit de représentation ou de promesse au nom de FARO,
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