Brother MFC-6800 Manuel D'utilisation page 6

Avis – Responsabilités
(États-Unis et Canada)
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER, ET LEURS
DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS (COLLECTIVEMENT
BAILLEURS DE LICENCES BROTHER) N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE,
EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
TACITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION ET L'UTILISATION SPÉCIFIQUE
CONCERNANT LE LOGICIEL. LE OU LES BAILLEURS DE LICENCE BROTHER
N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE, ET N'ASSURENT AUCUNE REPRÉSENTATION
CONCERNANT L'UTILISATION OU LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU
LOGICIEL PAR RAPPORT À SON EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE À NIVEAU
OU AUTRE. LE RISQUE QUANT AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU
LOGICIEL EST INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS. L'EXCLUSION DES
GARANTIES TACITES N'EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINES PROVINCES.
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER NE SAURAIENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DE CONSÉQUENCE,
ACCIDENTEL OU INDIRECT (Y COMPRIS LES DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA
PERTE DE BÉNÉFICES, L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE
D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L'UTILISATION
OU DE L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES
BAILLEURS DE LICENCE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES. CERTAINES PROVINCES N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA
LIMITATION DES RESPONSABILITÉS POUR LES DOMMAGES DE CONSÉQUENCE
OU ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À
VOTRE CAS. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE
LICENCES BROTHER ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES RÉELS QUELLE QU'EN
SOIT L'ORIGINE, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION PAR CONTRAT,
TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU AUTRE,
SERA LIMITÉE À 50 $(ARGENT AMÉRICAIN).
Avis de compilation et de publication
Ce manuel a été compilé et publié sous la supervision de Brother Industries Ltd. Il couvre les
descriptions et spécifications les plus récentes du produit.
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