Originaux Dont La Reproduction Est Interdite - KIP C7800 Guide De L'utilisateur

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Originaux dont la reproduction est interdite

Il est illégal de reproduire ou de copier certains types d'originaux et vous pourriez être poursuivi en
vertu des lois locales ou régionales si vous les copiez.
Veuillez prendre connaissance des lois locales ou régionales et identifier les originaux qu'elles
vous défendent de reproduire.
Quelques exemples :
[Originaux dont la copie est défendue par la loi]
1. Ne copiez pas la devise (effet, monnaie, billets de banque, etc), les titres négociables
émis par le gouvernement (obligations, titres, etc.).
2. Ne copiez pas la devise ou les titres négociables étrangers.
3. Ne copiez pas les timbres ou les cartes postaux gouvernementaux non utilisés sans la
permission des dits gouvernements.
4. Ne copiez pas les timbres fiscaux et les sceaux d'authentification émis par le gouvernement et
qui sont prescrits par la loi de la taxe sur les boissons alcoolisées ou la loi sur les taxes à la
consommation.
[Points spéciaux qui méritent votre attention]
1. Le gouvernement émet des avertissements relatifs à la copie des titres privés (certificat
d'actions,
traite, chèque, coupon de biens, etc.), billet de transport ou un livret de coupon à moins que
certaines compagnies copient de tels originaux pour son propre utilisation.
2. Nous recommandons que vous ne copier pas des documents officiels tels les passeports,
les permis, les certificats d'inspection des véhicules, les cartes d'identité et les coupons privés
ou publics.
[Originaux protégés par le droit d'auteur]
Il est interdit de copier des originaux tels des livres, de la musique, des peintures, des copies
imprimées, des cartes routières, des dessins, des affiches de film et des photos qui sont protégés
par la loi sur le droit d'auteur.
Veuillez consulter vos lois locales et régionales.
1-3 Chapitre 1 Avant l'utilisation