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Information et mises à jour de la base de données cartographiques
Ce système utilise les cartes de DENSO.
CONVENTION
D'UTILISATEUR FINAL
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
CETTE
CONVENTION
D'UTILISER
NAVIGATION.
LA
PRÉSENTE
CONCERNE LA LICENCE RELATIVE
À VOTRE EXEMPLAIRE DE LA
BASE DE DONNÉES DE LA CARTE
SPATIALE,
CODES DE LOCALISATION ET LES
PRODUITS
(COLLECTIVEMENT, LA « BASE DE
DONNÉES ») UTILISÉS DANS LE
SYSTÈME DE NAVIGATION. EN
UTILISANT
LE
NAVIGATION ET LA BASE DE
DONNÉES, VOUS CONVENEZ ET
VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR
TOUTES
LES
DÉCRITES CI-APRÈS.
OCTROI DE LA LICENCE
DENSO CORPORATION (ci-après
appelée « DENSO »), à titre de
distributeur
de
DONNÉES
sous
accorde une licence non exclusive et
non permanente vous permettant
d'utiliser votre exemplaire de la BASE
DE DONNÉES à des fins personnelles
et dans le cadre des activités internes
de votre entreprise à l'exclusion de
toute autre fin. Cette licence ne
comprend pas le droit d'octroyer des
sous-licences.
384
DE
LICENCE
AVANT
LE
SYSTÈME
CONVENTION
NOTAMMENT
CONNEXES
SYSTÈME
MODALITÉS
la
BASE
licence,
DROIT DE PROPRIÉTÉ
La BASE DE DONNÉES ainsi que les
droits d'auteur, les droits de propriété
intellectuelle et autres droits connexes
qui y sont liés sont la propriété de
TomTom North America Inc. (ci-après
DE
appelée « TomTom ») et de ses
concédants de licences. La présente
convention n'a pas pour effet de céder
quelque titre ou droit à la BASE DE
DONNÉES, sauf le droit d'utiliser la
BASE DE DONNÉES conformément
LES
aux
convention et sous réserve de ces
modalités. Vous devrez vous abstenir
de modifier, de masquer ou d'enlever
les avis de droits d'auteur, les avis de
marques de commerce ou autres
DE
légendes restrictives liés à la BASE
DE DONNÉES.
La BASE DE DONNÉES contient des
renseignements et des documents
confidentiels exclusifs à TomTom. En
conséquence, vous devrez assurer la
garde et la confidentialité de la BASE
DE DONNÉES. Vous prendrez toutes
les mesures raisonnables afin de
protéger la BASE DE DONNÉES de
DE
toute
vous
inappropriée.
abstenir d'extraire ou de diffuser des
données
partie de la BASE DE DONNÉES sans
le consentement préalable écrit de
TomTom ou de ses concédants de
licences.
modalités
de
utilisation
Vous
autonomes
la
présente
abusive
ou
devrez
vous
de
quelque
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