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Avis – Responsabilités
(États-Unis et Canada)
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER, ET LEURS
DIRECTEURS, REPRÉSENTANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS
(COLLECTIVEMENT BAILLEURS DE LICENCES BROTHER) N'ASSURENT
AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE
LIMITÉ, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LA COMMERCIALISATION
ET L'UTILISATION SPÉCIFIQUE CONCERNANT LE LOGICIEL. LE OU LES
BAILLEURS DE LICENCE BROTHER N'ASSURENT AUCUNE GARANTIE, ET
N'ASSURENT AUCUNE REPRÉSENTATION CONCERNANT L'UTILISATION OU
LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL PAR RAPPORT À SON
EXACTITUDE, SA FIABILITÉ, SA MISE À NIVEAU OU AUTRE. LE RISQUE
QUANT AUX RÉSULTATS ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL EST
INTÉGRALEMENT ASSUMÉ PAR VOUS. L'EXCLUSION DES GARANTIES
TACITES N'EST PAS AUTORISÉE DANS CERTAINES PROVINCES.
L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.
EN AUCUN CAS, LE OU LES BAILLEURS DE LICENCES BROTHER NE
SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DE
CONSÉQUENCE, ACCIDENTEL OU INDIRECT (Y COMPRIS LES
DOMMAGES ENTRAÎNÉS PAR LA PERTE DE BÉNÉFICES,
L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, LA PERTE D'INFORMATIONS
COMMERCIALES OU AUTRE) DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE
L'IMPOSSIBILITÉ DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI LES
BAILLEURS DE LICENCE BROTHER ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES. CERTAINES PROVINCES N'AUTORISANT PAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES RESPONSABILITÉS POUR LES
DOMMAGES DE CONSÉQUENCE OU ACCIDENTELS, LES LIMITATIONS
CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS. DANS TOUS
LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DES BAILLEURS DE LICENCES
BROTHER ENVERS VOUS POUR DES DOMMAGES RÉELS QUELLE QU'EN
SOIT L'ORIGINE, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME DE L'ACTION PAR
CONTRAT, TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DU
PRODUIT OU AUTRE, SERA LIMITÉE À 75 $ (ARGENT CANADIEN).
Avis de compilation et de publication
Ce manuel a été compilé et publié sous la supervision de Brother Industries Ltd.
Il couvre les descriptions et spécifications les plus récentes du produit.
Le contenu de ce manuel et les spécifications du produit peuvent être modifiés
sans préavis.
Brother se réserve le droit d'apporter des modifications sans avis dans les
spécifications et les matériaux contenus. Il ne saurait être tenu responsable pour
tout dommage (même indirects) causés par une utilisation des matériels
présentés, y compris, et sans limitation, par les erreurs typographiques et autres
concernant la publication.
iv
A V I S – R E S P O N S A B I L I T É S
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