Avaya 1140E Guide D'utilisation page 429

Conditions générales relatives aux tiers
LE COÛT DE L'ENSEMBLE DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS
OU DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES. 12. EN AUCUN CAS, SAUF
LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION ÉCRITE
L'EXIGE, UN DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR OU TOUTE PARTIE
SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LE
PROGRAMME CONFORMÉMENT AUX AUTORISATIONS
MENTIONNÉES CI-DESSUS, NE SERA TENU POUR RESPONSABLE
DE VOS DOMMAGES, NOTAMMENT TOUT DOMMAGE GÉNÉRIQUE,
SPÉCIFIQUE, SECONDAIRE OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE
L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PROGRAMME
(Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LA
PRODUCTION DE DONNÉES INEXACTES, LA PERTE SUBIE PAR
VOUS-MÊME OU PAR DES TIERS, OU L'INCAPACITÉ À FAIRE
FONCTIONNER LE PROGRAMME AVEC D'AUTRES PROGRAMMES),
MÊME SI CE DÉTENTEUR OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI
DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. FIN DES CONDITIONS
GENERALES Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux
programmes. Si vous développez un nouveau programme et souhaitez
qu'il soit le plus utile possible au public, le meilleur moyen d'y parvenir est
de rendre le logiciel libre, avec redistribution et modification de celui-ci
par tout le monde dans le cadre de ces conditions. Pour ce faire, joignez
les avis suivants au programme. Il est plus sûr de les insérer au début de
chaque fichier source pour rendre lisible l'exclusion de garantie. Chaque
fichier doit présenter au moins la mention relative au droit d'auteur et
indiquer la référence de l'avis complet, ainsi qu'une ligne mentionnant le
nom du programme et son rôle. Copyright (C), année, nom de l'auteur.
Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le
modifier selon les conditions de la Licence publique générale GNU
publiée par la Free Software Foundation ; à savoir la version 2 de la
Licence ou, à votre discrétion, une version ultérieure. Ce programme est
distribué dans l'espoir qu'il puisse être utile, mais SANS AUCUNE
GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE
ou de CONFORMITÉ À UNE FONCTION PARTICULIÈRE. Pour plus de
détails, consultez la Licence publique générale GNU. Vous devriez avoir
reçu un exemplaire de la Licence publique générale GNU avec ce
programme. Dans le cas contraire, veuillez écrire à la Free Software
Foundation, Inc., 59 Temple Place - Suite 330, Boston, MA 02111-1307,
États-Unis. Veuillez également y ajouter vos coordonnées pour pouvoir
être contacté par messagerie électronique et par courrier postal. Si le
programme est interactif, faites publier un bref avis sur le modèle suivant,
lorsqu'il démarre en mode interactif : Gnomovision version 69, Copyright
(C), année, nom de l'auteur.
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