Table des Matières
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15.5
Garantie internationale, contrat de licence de logiciel
Garantie internatio-
nale
Contrat de licence
de logiciel
Consignes de sécurité
Les dispositions de la garantie internationale peuvent être téléchargées sur le site
de Leica Geosystems, http://www.leica-geosystems.com/internationalwarranty, ou
demandées auprès de votre représentation Leica Geosystems.
Le présent produit intègre des logiciels préinstallés, qui vous sont livrés sur un
support de données ou que vous pouvez télécharger en ligne avec l'autorisation
préalable de Leica Geosystems. De tels logiciels sont protégés par leur copyright
comme par d'autres dispositions législatives, leur utilisation étant définie et régie par
le contrat de licence de logiciel de Leica Geosystems couvrant des aspects tels que
l'étendue de la licence, la garantie, les droits de propriété intellectuelle, les respon-
sabilités et leur limitations, l'exclusion d'autres assurances, la législation applicable
ou la juridiction compétente sans se limiter à ceux-ci. Veuillez vous assurer de
respecter pleinement et en permanence les modalités du contrat de licence de logi-
ciel de Leica Geosystems.
Ce contrat est fourni avec tous les produits proposés et peut également être
consulté sur le site Internet de Leica Geosystems à l'adresse www.leica-geosys-
tems.com/swlicense
comme auprès de votre représentation Leica Geosystems.
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