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Manuel de l'utilisateur : mode Positionnement - Destinator DS
Avertissements, mises en garde et conditions d'utilisation
1. Garantie limitée du produit.
Homeland Security Technology Corporation (HSTC) garantit au
client que les produits seront globalement conformes aux spécifications de HSTC durant une période
d'un (1) an à partir de la date du premier achat par l'utilisateur final (la « période de garantie »). En tant
qu'unique obligation de HSTC et mesure exclusive vis-à-vis du client pour tout manquement à la
garantie, HSTC accepte, à sa meilleure convenance, (i) de faire tout effort raisonnable en vue de la
réparation du produit au moyen de pièces de rechange neuves ou reconditionnées, (ii) de remplacer le
produit par une unité nouvelle ou reconditionnée ou (iii) de rembourser le prix d'achat pour autant que
le client renvoie les produits défectueux à HSTC accompagnés de la preuve d'achat et de l'autorisation
de HSTC.
La garantie de HSTC ci-dessous ne s'applique pas en cas de dommages causés par accident, emploi
abusif, mauvaise utilisation ou modification de toute nature provoqués par une personne étrangère à
HSTC. Les produits ne sont pas conçus ni fournis sous licence pour une utilisation dans des
applications vitales ou des environnements dangereux qui exigent des contrôles sûrs, y compris, et
sans que cette liste soit limitative, les installations nucléaires, la navigation aérienne et les systèmes
de communication, le contrôle du trafic aérien, l'assistance humanitaire ou l'armement. Sans pour
autant limiter le caractère général de ce qui suit, HSTC décline toute garantie expresse ou tacite ainsi
que toute condition de conformité à de tels objectifs. La garantie de HSTC ne s'applique en aucun cas
aux dégâts à la surface du produit ni à son remplacement. HTSC n'est aucunement lié aux données
mémorisées dans le Produit.
Sauf mention expresse dans cette section, HSTC n'assure aucune garantie et n'inclut aucune
condition relative aux produits, expresses ou tacites, comprenant, sans que cette liste soit limitative,
les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, adaptation à un usage particulier ni
infraction.
2. Limitation de responsabilité.
En aucun cas, HSTC ne pourra être tenu responsable vis-à-vis du
client. Le client renonce par conséquent à tout dommage présumé, spécial, accessoire ou indirect en
relation avec les transactions considérées dans cet accord, que de tels dommages aient ou non été
prévus ou leur probabilité évoquée. HSTC ne pourra être tenu responsable vis-à-vis du client, ou de
toute tierce partie se revendiquant par l'intermédiaire du client, de tout dommage de quelque nature
que ce soit dépassant les montants payés par le client selon les termes de cet accord et relatifs aux
produits pouvant provoquer de tels dommages. Certaines juridictions n'admettent pas l'exclusion ou la
limitation des conditions tacites, garanties ou dommages et certaines dispositions ci-dessous
pourraient donc ne pas s'appliquer au client.
3. Droits de propriété intellectuelle.
Le matériel et le logiciel sont la propriété de HSTC ou de ses
fournisseurs, ils sont soumis au copyright et autres lois de propriété intellectuelle. Les seuls droits du
client relatifs au logiciel HSTC inclus dans les produits seront accordés selon les termes de la licence
logicielle de HSTC. Le titre de propriété de tous les logiciels HSTC reste chez HSTC. Le client accepte
que HSTC conserve la propriété de tous les droits, titres et intérêts de toute propriété intellectuelle et
de tous travaux de paternité, secrets commerciaux et similaires dans tous les aspects des produits. Le
client, ses affiliés et sous-traitants acceptent de ne pas effectuer d'ingénierie inverse sur un
quelconque aspect du logiciel et/ou des produits fournis selon cet accord. Ils acceptent également de
payer des dommages déterminés si un tel fait devait se produire.
4. Copyright et copies.
Le logiciel (y compris toute copie de celui-ci) est la propriété de HSTC ou de
ses fournisseurs, il est protégé par les lois du copyright aux États-Unis, Canada, Brésil, Australie et en
Europe ainsi que par les lois internationales et les traités internationaux relatifs aux brevets. La copie
du logiciel est accordée sous licence au client. Elle ne lui est pas vendue. Vous (le client) n'êtes
propriétaire d'aucune copie. Vous pouvez effectuer une copie du logiciel à des fins de sauvegarde ou
d'archivage. Vous ne pouvez pas effectuer d'autre copie, sauf autorisation légale en la matière. Cette
interdiction vaut également pour les documents écrits accompagnant le logiciel. HSTC se réserve tous
les droits qui ne sont pas explicitement octroyés dans cet accord de licence.
Copyright © 2005, HSTC.
juillet 14, 2005
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