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Consultez également le « Manuel de l'utilisateur ».
Mentions légales
L'impression de certains documents peut être illégale dans votre pays. Des peines d'amende ou
d'emprisonnement peuvent être appliquées aux personnes déclarées coupables. Voici quelques
exemples de documents dont la copie ou l'impression peut être illégale dans votre pays.
Monnaie
Billets de banque et chèques
Obligations et titres de banque ou d'État
Passeports et cartes d'identité
Documents protégés par droit d'auteur ou marques déposées sans l'autorisation du propriétaire
Timbres postaux ou autres titres négociables
Cette liste n'est pas exhaustive et nous n'acceptons aucune responsabilité pour son exhaustivité ou
son exactitude. En cas de doute, contactez votre conseiller juridique.
6 Annexe
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