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7 Garantie du produit
Garantie limitée au consommateur
Garantie. Pour les biens vendus à des fins personnelles, familiales ou domestiques, le
vendeur garantit que les biens vendus ci-dessous (sauf les membranes, joints
d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère, revêtements et autres « pièces d'usure »
ou consommables, ces derniers n'étant pas garantis sauf indication contraire sur le
formulaire de soumission ou de vente) seront exempts de tout défaut de matériau et de
fabrication pendant une période de à partir de la date d'installation ou de à partir de la
date de production, selon la première éventualité, à moins qu'une période plus longue
n'ait été indiquée sur la documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans frais pour l'acheteur,
réparera ou remplacera tout produit défectueux en vertu de la garantie pour autant que
l'acheteur donne un avis écrit au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-
d'œuvre dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non conformité.
Au titre de l'option de réparation ou de remplacement, le vendeur n'est pas tenu de
retirer ou de payer pour faire retirer le produit défectueux ou d'installer ou de payer pour
faire installer le produit réparé ou remplacé, et l'acheteur est responsable de tous les
autres coûts, notamment les coûts des services, les frais d'expédition et les dépenses. La
méthode ou le moyen de réparation ou de remplacement est à l'entière discrétion du
vendeur. Le non-respect par l'acheteur des directives de réparation ou de remplacement
du vendeur met fin aux obligations du vendeur en vertu de la présente garantie et annule
la présente garantie. Toutes pièces réparées ou remplacées en vertu de la garantie sont
garanties uniquement pour la durée restante de la garantie sur les pièces qui ont été
réparées ou remplacées. La garantie s'applique à condition que l'acheteur remette un
avis écris au vendeur de tous défauts de matériaux ou de fabrication des biens garantis
dans un délai de dix (10) jours après la date à laquelle les défauts sont initialement
constatés.
Le vendeur n'a aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour les produits ou les
pièces des produits qui : (a) ont été réparés par des tiers autres que le vendeur ou sans
l'approbation écrite du vendeur; (b) ont fait l'objet d'une mauvaise utilisation, d'une
mauvaise application, d'une négligence, d'une modification, d'un accident ou d'un
dommage physique; (c) ont été utilisés de manière contraire aux instructions
d'installation, d'utilisation et d'entretien du vendeur; (d) ont été endommagés par une
usure normale, de la corrosion ou des produits chimiques; (e) ont été endommagés par
des conditions anormales, des vibrations, une amorce inadéquate ou une utilisation sans
débit; (f) ont été endommagés par un bloc d'alimentation défectueux ou une mauvaise
protection électrique; ou (g) ont été endommagés par l'utilisation d'un équipement
auxiliaire non vendu ni approuvé par le vendeur. Dans le cas des produits non fabriqués
par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; toutefois, le vendeur va accorder la
garantie à l'acheteur reçue du fournisseur de ces produits.
LA GARANTIE PRÉCÉDENTE VIENT REMPLACER TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE.
TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, CELLES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, SE LIMITES À À
PARTIR DE LA DATE D'INSTALLATION OU À À PARTIR DU CODE DATEUR DU PRODUIT,
SELON LA PREMIÈRE ÉVENTUALITÉ. SAUF DANS LA MESURE OÙ LA LOI L'EXIGE, LE
SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET L'OBLIGATION GLOBALE DU VENTEUR EN CAS DE
VIOLATION DE L'UNE DES GARANTIES QUI PRÉCÈDE SE LIMITENT À LA RÉPARATION
OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT ET DANS TOUS LES CAS SE LIMITENT AU
MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN CAS
LE VENDEUR NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE AUTRE FORME DE
DOMMAGE, QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF,
PUNITIF, EXEMPLAIRE OU SPÉCIAL, NOTAMMENT UNE PERTE DE PROFIT, UNE PERTE
D'ÉCONOMIES OU DE RECETTES PRÉVUES, UNE PERTE DE REVENU, UNE PERTE
PROVENANT D'UNE ENTREPRISE, UNE PERTE DE PRODUCTION, UNE PERTE
D'OPPORTUNITÉ OU UNE PERTE DE RÉPUTATION.
Certains états ne permettent pas les limites de durée d'une garantie implicite, la limite ci-
dessus peut ne pas vous concerner. Certains états ne permettent pas une exclusion ou
une limite de dommages accidentels ou consécutifs, ainsi les exclusions ci-dessus
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Series 90 MODE D'EMPLOI
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