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LT-43EO叨2 NC. User Manual ENG-FRA....090420 outlined.pdf45 9/4/2020 5油:33PM
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ez pas cette licence. Par consequent, en modifiant ou en distribuant le Programme (ou tout travail base sur le Programme), vous
indiquez votre acceptation de cette licence pour le faire, ainsi que toutes ses conditions pour copier, distribuer ou modifier le
Programme ou les reuvres en fonction de celui-ci.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou tout travail base sur le Programme), le destinataire re�oit automatiquement
une licence du concedant d'origine pour copier, distribuer ou modifier le Programme sous reserve de ces conditions. Vous ne
pouvez imposer aucune autre restriction a l'exercice par les beneficiaires des droits accordes dans le present ici. Vous n'etes pas
responsable de l'application de la conformite par des tiers a cette licence.
7. Si, a la suite d'un jugement ou d'une allegation de violation de brevet ou pour toute autre raison (non limitee aux questions de
brevet), des conditions vous sont imposees (que ce soit par ordonnance du tribunal, par accord ou autrement) qui contredisent les
conditions de cette licence, elles ne vous excusent pas des conditions de la presente licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de
maniere a satisfaire simultanement a vos obligations en vertu de la presente licence et a toute autre obligation pertinente, vous ne
pouvez donc pas distribuer le Programme du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution libre de
redevances du Programme par tous ceux qui re�oivent des copies directement ou indirectement par votre intermediaire, alors la
seule fa�on de le satisfaire et de cette licence serait de s'abstenir entierement de la distribution du Programme.
Si une partie de c e t article est jugee invalide ou inapplicable dans des circonstances particulieres, le reste de l'article est destine a
s'appliquer et l'article dans son ensemble est destine a s'appliquer dans d'autres circonstances.
Ce present article n'a pas pour objet de vous inciter a violer les brevets ou autres revendications de droits de propriete ou a
contester la validite de telles allegations; cette section a pour seul but de proteger l'integrite du systeme de distribution de logiciels
libres,qui est mis en@uvre rar les pratiques de licence pub!iqu. e . De nombreuses personnes ont apporte de g6n6reusescontribu
tions a la vaste gamme de logiciels distribues par 11ntermediaire de ce systeme en s'appuyant sur l'application coherente de ce
systeme; ii appartient糾'auteur/donateur de decider s'il est dispose a distribuer des logiciels par 11ntermediaire d'un autre systeme
et un titulaire de licence ne peut pas imposer ce choix.
Cette section vise a preciser clairement ce que l'on croit etre une consequence du reste de la presente licence.
8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme sont restreintes dans certains pays, soit par des brevets, soit par des interfaces
protegees par le droit d'auteur, le titulaire original du droit d'auteur qui place le Programme sous la presente licence peut a」outer
� ne limitati _ on _ explicite d� la distributio� QeD W aph}que a I,excluSlon de ces pays, de sorte que la dIstribution n'est autoris6e que
dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, cette licence integre la limitation comme si elle etait ecrite dans le
corps de la presente licence.
9.La FreeSoftware Foundation peut publier de tempsaautre des versions r6viseeset/ou nouvelles de la hcence publigueg6n6` r ale.
Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit de la version actuelle, mais peuvent differer en detail pour repondre a de
nouveaux problemes ou preoccupations.
Chaque version re�oit un numero de version distinctif. Si le Programme specifie un numero de version de cette licence qui
s'applique a elle et« toute version ulterieure », vous avez la possibilite de suivre les term es et conditions de cette version ou de toute
version ulterieure publiee par la Free Software Foundation. Si le Programme ne specifie pas le numero de version de cette licence,
vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiee par la Free Software Foundation.
10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans d'autres programmes gratuits dont les conditions de distribution
sont differentes, ecrivez a l'auteur pour lui demander la permission. Pour les logiciels proteges par le droit d'auteur de la Free
Software Foundation, ecrivez a la Free Software Foundation; nous faisons parfois des exceptions pour cela. Notre decision sera
guidee par les deux objectifs de preservation du statut libre de tous les derives de notre logiciel libre et de promouvoir le partage
et la reutilisation des logiciels en general.
AUCUNE GARANTIE
ETANT DONNE QUE LE PROGRAMME EST AUTORISE GRATUITEMENT, IL N'Y A PAS DE GARANTIE �OUR
11.
LE PROGRAMME, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF LORSQU'IL EST INDIQUE PAR
ECRIT, LES TITULAIRES DE DROITS D'AUTEUR ET/OU D'AUT, R ES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME«
TEL QUEL
»
LIMITER, LES GARANTJES IMPLICITE� DE MARCHANDABILITE ET D'APTITUDEA UN BUT PARTICULIER. TOUT
LE RISQUE QUANT A L� QUALITE ET LA PERFORMANCE _DU PROGRAMME EST AVEC VOUS. SI LE
P130GRAMME S'AVERE DEFEC:TUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COOT DE TOUS LES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE
REPARATION OU DE CORRECTION NECESSAIRES.
12. EN AUCUN CAS, A MOINS QUE LA LOI APPLICABLE OU ACCEPTEE PAR ECRIT NE SOIT ACCEPTEE PAR
ECRIT, TOUT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR, OU TOUTE AU"(RE PARTIE QUI PEUT MODIFIER ET/OU
R�D!STRIBUER LE PROGRAMME TEL Ql,JE,PERMIS,CI-DESSUS, ETRE RESPONSA!3LE DE DQMMAGES-IN
TERETS, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GENERAL, SPECIAL, ACCESSOIRE OU CONSEQUENT DECOULANT DE
L'UTILISATION OU_ DE L'INCAPACITE P'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA
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PERTE DE DQNNEES OU DE DONNEES _RENDUES INEXACTES
TIERS OU L'ECHEC DU PROGRAMME _A FONCT!ONNER AVEC D'A!JTRES PROGRAMMES), MEME SI CE
TITULAIRE OU UNE AUTRE PARTIE A ETE INFORME DE LA POSS I Bl LITE DE TELS DOMMAGES:
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
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Avis imeortant (Cont.)
SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRIME_ E OU IMPLICITE,_Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
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LES PERTES SUBIES PAR VOLJ_S OU bES
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