Publicité
Les langues disponibles
Les langues disponibles
dénommée : « Notice »), y compris notamment les textes, les photographies, les
schémas, les figures, ainsi que la mise en page, appartiennent uniquement à
Grupa Topex et font l'objet d'une protection juridique conformément à la loi du
4 février 1994 sur le droit d'auteur et les droits voisins (J. O. 2006 n° 90 pos. 631,
telle que modifiée). La copie, le traitement, la publication, les modifications à des
fins commerciales de l'ensemble ou d'une partie de la présente Notice sans
l'autorisation écrite de Grupa Topex sont strictement interdits et peuvent engager
la responsabilité civile et juridique.
34
Publicité
