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NELLE, OU DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DONC CETTE LIMITATION
PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
8.2
EN AUCUN CAS NAVIGON NE SERA TENU TOTALEMENT RESPONSABLE (QUE CE
SOIT INHÉRENT SOUS LA THÉORIE DU CONTRAT, DÉLIT, INCLUANT LA NÉGLIGENCE,
RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT) SOUS OU EN REGARD AVEC CETTE
LICENCE OU BASÉ SUR TOUTE RÉCLAMATION POUR INDEMNITÉ OU CONTRIBUTION
DÉPASSE LE MONTANT DU PRIX D'ACHAT DE CETTE LICENCE. COMPTE TENU DES DIS-
POSITIONS PRÉCÉDENTE, VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE
NAVIGON NE SERA PAS RESPONSABLE POUR AUCUNE RÉCLAMATION OU DOMMAGE
QUEL QU'IL SOIT, QUI SURVIENT PLUS D'UN (1) AN AVANT L'INSTITUTION D'UNE POUR-
SUITE LÉGALE. LES LIMITATIONS DES DISPOSITIONS PRÉCÉDENTES S'APPLIQUERONT
MÊME SI LE RECOURS ÉNONCÉ CI-HAUT MANQUE À SON OBJECTIF ESSENTIEL.
8.3
Sans limiter les dispositions précédentes, NAVIGON ne sera pas tenu responsable pour
toute perte résultant d'une cause sur laquelle NAVIGON n'a aucun contrôle direct et unique, inclu-
ant, mais sans s'y limiter, une panne électronique ou mécanique d'équipement ou de lignes de
communication ; problèmes téléphoniques ou d'autres interconnexions ; bogues, erreurs,
problèmes de configuration ou incompatibilité d'équipement ou de logiciel : problèmes avec
l'équipement ou les services reliés à vos ordinateurs ; problèmes avec l'ordinateur intermédiaire
ou les réseaux de communications ou les facilités ; problèmes avec les facilités de transmission
de données ou votre téléphone ou les services téléphoniques ; accès non autorisés, vols, erreurs
de l'opérateur, températures extrêmes, tremblements de terre ou conflits de travail ; ou la termi-
naison des services de trafic de données ou réseaux par les fournisseurs de services de ceux-ci.
9.
LICENCES LOGICIELS DE TIERS
NAVIGON et l'Équipement peuvent utiliser un logiciel de tiers. Compte tenu des termes et condi-
tions de cette Licence, l'utilisation de certain matériel de tiers inclus dans le Logiciel peut être
sujette à d'autres termes et conditions. Les avis officiels de droit d'auteur de tiers et les conditions
de licence spécifique des codes de logiciel et d'algorithmes de ces tiers sont fournis à la fin de
cette Licence. Par la présente, vous convenez aux termes et conditions pour un tel logiciel de
tiers.
10.
RECOURS POUR VIOLATION
Vous comprenez et convenez que NAVIGON n'aura pas de recours adéquat avec la loi pour vio-
lation de matériel ou menace de violation par vous, ou vos, agents, employés, représentants ou
sous-contractants, ou un ou plusieurs covenants invoqués dans cette Licence, incluant, mais
sans s'y limiter, les Sections 3, 4, 5, et 6 de cette Licence. Vous convenez que dans l'éventualité
d'une telle violation ou menace de violation de matériel, NAVIGON peut, en plus des (mais non en
remplacement des) autres recours qui peuvent être disponibles soit par la loi ou par équité, inten-
ter une poursuite pour vous enjoindre de la violation ou de la menace de violation des dits cove-
nants.
11.
JURIDICTION ET CONFLITS ; DISSOCIABILITÉ
Janvier 2009
Version 2.1
NAVIGON 5100 max Manuel Utilisateur
NAVIGON, INC.
vii
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