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Annexe
Logiciel Open Source contenu dans le produit
Le produit Gigaset SX682 WiMAX contient notamment un logiciel Open Source
développé par un tiers, faisant l'objet d'une licence de logiciel Open Source. Les fichiers
logiciels Open Source intégrés sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Vos droits d'utilisation du logiciel Open Source qui vont au-delà de la simple exécution
du programme de Sagem Communications SAS, sous soumis aux conditions de licence
correspondantes du logiciel Open Source.
Si ces conditions de licence sont bien respectées, le logiciel Open Source peut être uti-
lisé comme cela est prévu dans la licence. Il peut exister des conflits entre les conditions
de licence de Sagem Communications SAS et les conditions de licence du logiciel Open
Source. Dans ce cas – pour les parties Open Source correspondantes du logiciel – les
conditions de licence du logiciel Open Source s'appliquent. Le logiciel Open Source fait
l'objet d'une licence gratuite (c.-à-d. qu'aucun montant n'est perçu pour l'utilisation des
droits de licence. Toutefois, il pourra être perçu un montant pour compenser les coûts
résultants de Sagem Communications SAS). Vous trouverez les conditions de licence
dans les chapitres suivants. De plus, vous pouvez télécharger les textes de licence aux
adresses suivantes :
u
«La licence BSD est disponible sur Internet à l'adresse suivante :
http://www.freebsd.org/copyright/license.html
u
«La licence OpenSSL est disponible sur Internet à l'adresse suivante :
http://www.openssl.org/source/license.html
u
«La licence zlib est disponible sur Internet à l'adresse suivante :
http://www.zlib.net/zlib_license.html
u
«La licence du logiciel Boost est disponible sur Internet à l'adresse suivante :
http://www.boost.org/LICENSE_1_0.txt
Garantie pour utilisation autre du logiciel Open Source
Sagem Communications SAS n'est pas responsable pour l'utilisation des logiciels Open
Source qui sont en oeuvre dans cet appareil, lorsque ces logiciels sont utilisés à d'autres
usages que ceux prévus pour Sagem Communications SAS. Les licences indiquées ci-
après définissent les éventuelles responsabilités des auteurs ou bailleurs sous licence du
logiciel Open Source. En particulier, Sagem Communications SAS n'est pas responsable
des dommages résultant d'éventuelles modifications d'un logiciel Open Source ou de la
configuration du produit. Enfin, Sagem Communications SAS n'est pas responsable
dans le cas où le logiciel Open Source viole les droits de propriété intellectuelle de tiers.
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