Table des Matières
Publicité
SMH5-FM
Sena vous informe également par la présente que l'utilisation de
cet appareil peut également contrevenir à certaines législations
ou réglementations locales, fédérales, d'état ou nationales et
que l'utilisation de cet appareil est à vos seuls risques et entière
responsabilité.
1. Vous, vos héritiers, vos représentants légaux, successibles ou
ayant droits, renoncez, abandonnez, indemnisez et exonérez
Sena volontairement et pour toujours de tout litige, réclamation,
dette, revendication, action et responsabilité qui pourrait résulter,
directement ou indirectement de l'utilisation de l'appareil, pour
toute détresse, souffrance, douleur, gêne, perte, blessure,
blessure mortelle, dommages à ou par rapport à toute personne
ou propriété provoqués de quelque manière que ce soit, SUITE
A UNE NEGLIGENCE OU POUR TOUTE AUTRE MOTIF, et qui
pourraient ci-après vous revenir à une date ultérieure, du fait de
cette utilisation, dans les limites autorisées par la loi.
2. Vous comprenez parfaitement et acceptez les risques de l'utilisation
de cet appareil, y compris le risque d'actes de négligence ou
d'omissions par d'autres.
3. Vous déclarez que vous êtes physiquement capable d'utiliser
l'appareil et qu'aucun état ou besoin médical ne porte atteinte à vos
capacités à le faire de manière sûre. Vous déclarez que vous êtes
âgé au minimum de dix-huit (18) ans et que vous avez été averti
32
des risques associés à l'utilisation de l'appareil. Vous déclarez
également que vous ne consommerez aucune boisson alcoolisée
ou toute autre substance psychotrope susceptible d'affecter
votre vigilance et que vous ne transporterez pas, n'utiliserez pas
ou ne consommerez pas de telles substances avant ou pendant
l'utilisation de l'appareil.
4. Vous reconnaissez pleinement nos avertissements et comprenez
que: (a) l'utilisation de l'appareil dans la circulation présente des
risques et des dangers, y compris mais de manière non exhaustive
des blessures ou maladies, des claquages, des fractures, une
paralysie partielle et/ou totale, des blessures mortelles ou autres
maladies pouvant entraîner de graves invalidités; (b) ces risques
et ces dangers peuvent être le résultat d'une négligence de la part
des fabricants ou de ses agents ou de toute autre tierce partie
impliquée dans la conception ou la fabrication de l'appareil; (c)
ces risques et ces dangers peuvent avoir des causes prévisibles
ou imprévisibles. Vous assumez par la présente tous les risques et
les dangers ainsi que toutes les responsabilités pour toute perte et/
ou tout dommage causé en partie ou en totalité par la négligence
ou la mauvaise conduite de tiers, y compris la Société.
5. Vous déclarez que vous avez lu cette clause de non-responsabilité,
que vous en comprenez parfaitement les termes et que vous avez
abandonné des droits substantiels en ne renvoyant pas l'appareil
Publicité
Table des Matières
