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Concédant s'engage à faire reprendre les obligations du
présent alinéa aux cessionnaires.
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé que
cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme.
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement afin de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce
Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute opération de
chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de
stockage du Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du
Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modification au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel en
résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute Contribution
au Logiciel sous réserve de mentionner, de façon explicite, son
nom en tant qu'auteur de cette Contribution et la date de
création de celle-ci.
5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser,
de transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout
support et par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le
marché à titre onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du
Logiciel par tout procédé. Le Licencié est autorisé à distribuer
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