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Droits de licence
Il est possible que les produits décrits dans cette notice d'utilisation et d'entretien comprennent des
programmes informatiques protégés par copyright stockés dans des mémoires à semi-conducteurs ou
autres supports.
La législation réserve à Bucher Vaslin certains droits exclusifs de copyright concernant les
programmes ainsi protégés, notamment le droit de copier et de reproduire, sous quelque forme que ce
soit, lesdits programmes. En conséquence, il est interdit de copier ou de reproduire, de quelque
manière que ce soit, les programmes informatiques protégés par copyright contenus dans les produits
décrits dans cette notice sans l'autorisation écrite de Bucher Vaslin.
En outre, l'acquisition ne saurait en aucun cas conférer, directement, indirectement ou de toute autre
manière, une licence selon les droits de copyright, brevets, ou demandes de brevets des détenteurs
de ces droits, autre que la licence habituelle d'utilisation non exclusive et sans redevance qui découle
légalement de la vente du produit.
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