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la batterie et le chargeur pour tous dommages, ne placez pas la batterie ou le
chargeur près d'un chauffage électrique, d'un appareil à gaz ou micro-ondes,
ne pas toucher le chargeur ou la batterie trop longuement pendant la charge,
ne pas positionner le chargeur ou la batterie de manière instable et ne pas
couvrir la batterie ou le chargeur ou y suspendre des éléments et ne jamais
utiliser la batterie et le chargeur pour un autre usage que celui prévu.
Pour minimiser tous risques et dangers et pour se prémunir contre tous
dommage, préjudice, blessure et blessure pouvant causer la mort, VELEC
recommande au Propriétaire du VAE de circuler avec prudence sur les
pistes cyclables et non sur la voie publique.
Même s'il peut être permis par les autorités compétentes de circuler sur
la voie publique, le Propriétaire le fera à ses risques et périls. En plus des
règles générales applicables à la conduite sur piste cyclable ou sur le che-
min public, le Code de la sécurité routière, L.R.Q. chap. C24.2 prévoit des
règles particulières pour les usagers du VAE et qui doivent être suivies afin
de se prémunir contre tous risques et dangers inhérents à l'utilisation d'un
VAE.
Le VAE doit être vérifié périodiquement par votre détaillant pour l'entretien
général du VAE et pour le décèlement de contraintes et/ou de défaillances
potentielles incluant, mais sans limiter la généralité de ce qui précède, de
fissures, déformations, corrosion, écaillement de peinture, bosselures et
pour tout autre indication de problèmes potentiels, d'utilisation inadéquate
ou d'abus. Ces vérifications périodiques s'avèrent d'importantes mesures
de sécurité essentielles qui peuvent prévenir des accidents et des blessures
au Propriétaire.
La négligence ou l'absence de conformité avec ces règles peuvent causer
au Propriétaire de sérieuses blessures, qui dans certains cas, peuvent
entraîner la mort. En conséquence, le nonrespect de ces consignes et
recommandations annule les garanties données par VELEC et exonère
VELEC de toute responsabilité en faveur du Propriétaire.
Le nom Velec et le logo correspondant sont des marques de commerce protégées.
Copyright © 2019 Velec inc. Tous droits réservés.
Guide du propriétaire
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EXONÉRATION DE
RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE
VELEC ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant
matériels qu'immatériels ou corporels subis par le Propriétaire incluant les
pertes de temps, pertes de revenus, troubles et inconvénients et qui pour-
raient résulter de :
• La mauvaise utilisation du VAE;
• Le non-respect des instructions et consignes indiquées dans les avis au
Propriétaire et dans le guide du propriétaire de VELEC;
• Toute erreur ou non de manipulation;
• Toute utilisation anormale ou non conforme à l'usage pour lequel le VAE
est destiné;
• Toute cause d'origine extérieure.
VELEC avise le Propriétaire que l'utilisation du VAE comporte des risques et
des dangers inhérents que le Propriétaire accepte d'assumer intégralement
quelle que soit leur nature. Le Propriétaire accepte de dégager VELEC de
toute responsabilité et d'assumer seul la responsabilité de tout dommage de
quelque nature que ce soit qu'il pourrait subir ou que le Propriétaire pourrait
causer à autrui.
Le Propriétaire renonce à toute réclamation et à toute procédure, quelle
qu'en soit la nature, à l'encontre de VELEC, suite à la survenance de pertes,
dommages ou blessures de quelque nature que ce soit, qu'il pourrait subir à
l'occasion de l'utilisation du VAE et cela avant, pendant et après celui-ci.
TRIBUNAUX COMPÉTENTS
Tous litiges ou différends qui pourraient naître suite à l'achat du VAE chez
un détaillant sont soumis au droit applicable de la province de Québec.
Les parties élisent domicile dans le district judiciaire de Montréal, province
de Québec, pour l'audition de toute réclamation découlant de l'interpréta-
tion, de l'application, la conclusion, les termes, la validité et les effets des
présentes.
La langue d'usage de Velec inc. est le français. Une version de ce texte est
disponible en langue anglaise. Cependant, la version française prévaut en
cas de litige d'interprétation.
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DROIT APPLICABLE ET
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