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Contrat de licence de
logiciel
Contrat de licence de logiciel
Contrat de licence de logiciel
Le présent produit intègre des logiciels préinstallés, qui vous sont livrés sur un support de données ou que
vous pouvez télécharger en ligne avec l'autorisation préalable de GeoMax. De tels logiciels sont protégés
par leur copyright comme par d'autres dispositions législatives, leur utilisation étant définie et régie par le
contrat de licence de logiciel de GeoMax couvrant des aspects tels que l'étendue de la licence, la garantie,
les droits de propriété intellectuelle, les responsabilités et leurs limitations, l'exclusion d'autres assu-
rances, la législation applicable ou la juridiction compétente sans se limiter à ceux-ci. Assurez-vous que
vous vous conformez à tout moment aux termes et conditions du contrat de licence de logiciel de GeoMax.
Cette convention est fournie avec tous les produits et peut aussi être consultée et téléchargée sur le site
Internet de GeoMax à l'adresse http://www.geomax-positioning.com ou obtenue auprès de votre distri-
buteur GeoMax.
Vous ne devez pas installer ou utiliser de logiciel avant d'avoir lu et accepté les modalités du contrat de
licence de logiciel de GeoMax. 'L'installation ou l'utilisation d'un logiciel ou de l'un de ses composants équi-
vaut à l'acceptation pleine et entière de toutes les modalités du contrat de licence. Si vous êtes en désac-
cord avec certaines modalités du contrat de licence ou avec sa totalité, vous ne devez ni télécharger, ni
installer ni utiliser le logiciel et il vous faut retourner le logiciel non utilisé avec la documentation l'accom-
pagnant et la facture correspondante au distributeur auprès duquel l'acquisition du produit s'est effectuée
dans un délai de dix (10) jours après l'achat pour obtenir un remboursement complet.
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