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Contrat de Licence
VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'U-
TILISER CE PRODUIT. VOTRE UTILISATION DE CET
ARTICLE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES TER-
MES DE CE CONTRAT. EN CAS DE NON-ACCEPTA-
TION DE CES TERMES, VOUS POUVEZ RAPPORTER
CE PAQUET, ACCOMPAGNE DU REÇU, AUPRES DU
REVENDEUR CHEZ QUI L'ACHAT A ETE EFFECTUE,
ET LE PRIX D'ACHAT DE CE PRODUIT SERA REM-
BOURSE. PAR PRODUIT, on entendra le logiciel et la
documentation dans ce paquet et par FRANKLIN, Franklin
Electronic Publishers, Inc.
LICENCE A USAGE LIMITE
Tous les droits de ce PRODUIT demeurent la propriété de
FRANKLIN. Par votre achat, FRANKLIN vous accorde
une licence personnelle et non-exclusive d'utilisation de
ce PRODUIT. Il est formellement interdit de faire toute
copie du PRODUIT ou des données qui y sont en
mémoire, que ce soit sous forme électronique ou
imprimée. Toute copie serait en effraction des lois sur les
droits d'auteur en vigueur. En outre, vous ne pouvez ni
modifier, ni adapter, nidémonter, ni décompiler, ni traduire,
ni créer d'oeuvres dérivées de celui-ci, ni, en aucune
façon, désosser le PRODUIT. Vous ne pouvez ni exporter
ni réexporter, directement ou indirectement, le PRODUIT
sans être conforme aux réglementations gouvernemen-
tales en vigueur. Le PRODUIT contient des informations
confidentielles et privatives de Franklin que vous avez
accepté de protéger de manière adéquate contre toute
divulgation ou utilisation interdite. Cette licence est en
vigueur jusqu'à résiliation. Cette licence expire immédiate-
ment sans préavis de la part de FRANKLIN en cas de
manquement à toute disposition de cette licence.
Garantie limitée (CE et Suisse)
Ce produit, à l'exception des piles et de l'affichage à
cristaux liquides (LCD), est garanti par Franklin pendant
une période de deux ans à compter de la date d'achat. Il
sera réparé ou remplacé gratuitement avec un produit
équivalent (sur décision de Franklin) en cas de défaut
de main d'œuvre ou de matériel.
Les produits achetés en dehors de la Communauté
européenne et de la Suisse, retournés pendant la péri-
ode de garantie, devront être renvoyés au revendeur
original avec le ticket de caisse et une description du
problème. Toute réparation faite sur un produit renvoyé
sans preuve d'achat valide restera aux frais du client.
Cette garantie exclut de manière explicite tout défaut
suite à un mauvais usage, à des dommages acciden-
tels, ou à l'usure normale. Cette garantie n'affecte en
aucun cas les droits légaux des consommateurs.
Garantie limitée (en dehors
des Etats-Unis, CE et Suisse)
Ce produit, à l'exception des piles et de l'affichage à
cristaux liquides (LCD), est garanti par Franklin pendant
une période d'un an à compter de la date d'achat. Il sera
réparé ou remplacé gratuitement avec un produit équiva-
lent (sur décision de Franklin) en cas de défaut de main
d'œuvre ou de matériel.
Les produits achetés en dehors des États-Unis, de la
Communauté européenne et de la Suisse, retournés pen-
dant la période de garantie, devront être renvoyés au
revendeur original avec le ticket de caisse et une descrip-
tion du problème. Toute réparation faite sur un produit ren-
voyé sans preuve d'achat valide restera aux frais du client.
Cette garantie exclut de manière explicite tout défaut suite
à un mauvais usage, à des dommages accidentels, ou à
l'usure normale. Cette garantie n'affecte en aucun cas les
droits légaux des consommateurs.
Pour la garantie limitée (États-Unis) en anglais, visitez-
nous: www.franklin.com/service
IST-28500-00 A
Rev. A
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