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1.4.3 Dispositif sécurité VMC
La chaudière est équipée d'un système de contrôle de
l'évacuation correcte des produits de combustion
(fig.6) qui arrête la chaudière en cas d'anomalie.
Sur le tableau de commande, l'anomalie est signalée
par le témoin lumineux rouge (G – fig.4)
Pour remettre la chaudière en fonctionnement, placer
le sélecteur de fonction (C) sur la position réarmement
O puis le remettre sur la position désirée (été ou hiver)
selon l'utilisation.
En cas de mise à l'arrêt répété de la chaudière par ce
dispositif, il est nécessaire de vérifier l'installation VMC
(débit d'extraction et conduit) afin de remédier au
défaut d'évacuation et prendre les mesures
appropriées.
En aucun cas, ce dispositif de sécurité ne doit être
mis hors service.
Dans le cas d'une défaillance, il ne peut être remplacé
que par une pièce d'origine.
2. INSTALLATION
2.1 CONDITIONS RÉGLEMENTAIRES
D'INSTALLATION ET D'ENTRETIEN
• BÂTIMENTS D'HABITATION
L'installation et l'entretien de l'appareil doivent être
effectués par un professionnel qualifié conformément
aux textes réglementaires et règles de l'art en vigueur,
notamment :
Arrêté du 2 août 1977 modifié par l'arrêté du 9
septembre 1996 et du 5 février 1999: Règles
Techniques et de Sécurité applicables aux installations
de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées
à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs
dépendances
Norme P 45-204: Installations de gaz (DTU 61-1).
Règlement Sanitaire Départemental Type. La
présence sur l'installation, d'une fonction de
disconnection de type CB, à zones de pressions
différentes non contrôlables répondant aux exigences
fonctionnelles de la norme NF P.43.O11, destinée à
éviter les retours d'eau de chauffage vers le réseau
d'eau potable, est requise par les articles 16.7 et 16.8
du Règlement Sanitaire Départemental Type.
Norme NF C15-100 : Installations électriques à basse
tension - Règles.
• ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
L'installation et l'entretien doivent être effectués
conformément aux textes réglementaires et règles de
l'art en vigueur, notamment :
Règlement de sécurité contre l'incendie et la panique
dans les établissements recevant du public:
a) Prescriptions générales
Pour tous les appareils
-
Articles GZ : Installations aux gaz combustibles et
hydrocarbures liquéfiés
Fig.6 - Thermostat de sécurité VMC
-
Articles CH : Chauffage, ventilation, réfrigération,
conditionnement d'air et de production de vapeur
et d'eau chaude sanitaire
b) Prescriptions particulières à chaque type
d'établissements recevant du public (hôpitaux,
magasins, etc...)
• AUTRES TEXTES RÉGLEMENTAIRES
Norme P 51-201: Travaux de fumisterie (DTU 24-1).
Norme P 52-201: Installations de chauffage central
concernant le bâtiment (DTU 65).
Nor me P 52-221: Chaufferies au gaz et aux
hydrocarbures liquéfiés (DTU 65.4).
Norme P 40-201 : Plomberie sanitaire pour bâtiment à
usage d'habitation (DTU 60.1).
Norme P 40-202 : Règles de calcul des installations de
plomberie sanitaire et d'évacuation des eaux pluviales
(DTU 60.11).
Norme P 41-221 : Canalisations en cuivre. Distribution
d'eau froide et chaude sanitaire, évacuation des eaux
usées, d'eaux pluviales, installations de génie
climatique (DTU 60.5).
Arrêté du 22 octobre 1969 : Conduit de fumée
desservant les logements.
Arrêté du 22 octobre 1969 et Arrêté du 24 mars 1982:
Aération des logements.
• AUTRES TEXTES RÉGLEMENTAIRES POUR LE
MODELE VMC
Arrêté du 25 avril 1985 modifié le 30 mai 1989 relatif
à la vérification et à l'entretien des installations
collective de VMC gaz.
Nor me P 50-410 : Règles de conception et de
dimensionnement (DTU 68.1)
Norme P 50-411 : Exécution des installations de
ventilation mécanique (DTU 68.2)
• CERTIFICAT DE CONFORMITE
Par application de l'article 25 de l'arrêté du 2 août 1977
modifié et de l'article 1 de l'arrêté modificatif du 5
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