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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. EN
UTILISANT LE LOGICIEL VOUS VOUS ENGAGEZ A RESPECTER LES CLAUSES DE CE CONTRAT DE
LICENCE.
1. Licence. SHARP vous accorde le droit d'utiliser le logiciel d'application, de démonstration, de système et autres données
logicielles accompagnant cette Licence, que ce soit sur disquette, en mémoire morte ou sur tout autre support (du
"Logiciel") et sa documentation. Vous êtes propriétaire de la disquette sur laquelle est enregistré le Logiciel, mais SHARP
et/ou les concédants de licence de SHARP conservent le titre du Logiciel et de sa documentation. Cette Licence vous
autorise à utiliser le Logiciel sur un ou plusieurs ordinateurs reliés à un même ordinateur maître et à en effectuer une copie
sous une forme utilisable par un ordinateur à des fins de sauvegarde uniquement. Vous devez reproduire sur cette copie la
mention de copyright de SHARP, la mention de copyright des concédents de licence de SHARP ainsi que toute autre
légende de propriété de SHARP et/ou ses concédants se trouvant sur la copie d'origine du Logiciel. Vous pouvez
également transférer tous vos droits de Licence sur le Logiciel, la copie de sauvegarde du Logiciel, sa documentation et une
copie de cette Licence à un tiers sous réserve, toutefois, que ce tiers lise et accepte les termes et conditions de la présente
Licence.
2. Limitations. Le Logiciel contient des données protégées par copyright, des secrets de fabrication et d'autres matériaux
brevetés dont SHARP et/ou ses concédants sont le propriétaire. Afin de les protéger, vous n'êtes pas autorisé à décompiler,
désosser, désassembler ou réduire le Logiciel en une forme lisible par l'homme. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, mettre
en réseau, donner en location, louer à bail, prêter, distribuer ou créer des programmes basés en totalité ou en partie sur le
Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à transmettre électroniquement le Logiciel d'un ordinateur à un autre ou sur un réseau.
3. Résiliation. Cette Licence demeure en vigueur jusqu'à ce qu'elle soit résiliée. Vous pouvez la résilier à tout moment en
détruisant le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes leurs copies. Cette Licence prend fin immédiatement et sans
préavis de SHARP et/ou les concédants de licence de SHARP si vous ne vous conformez pas à l'une de ses clauses.
Lorsque cette Licence prend fin, vous devez détruire le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes copies existantes.
4. Respect de la loi sur l'exportation. Vous vous engagez à ce que le Logiciel et toute autre donnée technique reçue de
SHARP, ainsi que les produits en découlant directement, ne soient pas exportés hors des Etats-Unis à moins que la
législation et la réglementation des Etats-Unis ne l'autorisent. Si vous avez obtenu le Logiciel d'une manière légale hors des
Etats-Unis, vous vous engagez à ne pas réexporter le logiciel ainsi que toute autre donnée technique reçue de SHARP, ou
les produits directs en découlant, sauf si la législation et la réglementation des Etats-Unis et celles du lieu d'achat du logiciel
ne l'autorisent.
5. Utilisateurs finals gouvernementaux. Si vous achetez le Logiciel pour le compte d'un service ou d'une agence du
Gouvernement des Etats-Unis, les dispositions suivantes s'appliquent. Le Gouvernement accepte ce qui suit :
(i) si le Logiciel est fourni au Département de la Défense (DoD), il doit être classé comme "Logiciel commercial pour
ordinateur" et le Gouvernement n'acquiert que des "droits limités" sur le Logiciel et sa documentation, ces droits étant
définis dans la Clause 252.227-7013 (c) (1) du DFARS ; et
(ii) si le Logiciel est fourni à un service ou une agence du Gouvernement des Etats-Unis autre que le DoD, les droits du
Gouvernement sur le Logiciel et sa documentation sont tels qu'ils sont définis dans la Clause 52.227-19 (c) (2) du FAR
ou, dans le cas de la NASA, dans la Clause 18-52.227-86 (d) du supplément NASA au FAR.
6. Garantie limitée pour le support. SHARP garantit les disquettes sur lesquelles est enregistré le Logiciel contre tout
défaut de matériel et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pendant une durée de quatre-vingt-dix (90)
jours à compter de la date d'achat attestée par une copie du reçu. L'entière responsabilité de SHARP et/ou ses concédants
et la seule réparation que vous êtes en droit d'obtenir se borne au remplacement de la disquette ne répondant pas à la
garantie limitée de SHARP fixée dans la clause 6. Celle-ci devant être retournée à SHARP ou à un représentant agréé de
SHARP avec une copie du reçu. SHARP n'est pas tenu de remplacer une disquette endommagée par un accident, par un
dommage infligé ou par une mauvaise utilisation.
TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE DES DEFAUTS DES DISQUETTES, Y COMPRIS LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE LOYALE ET MARCHANDE ET D'ADAPTATION A UN OBJET PARTICULIER, EST
LIMITEE EN DUREE A QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS A COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON. CETTE
GARANTE VOUS DONNE DES DROITS LEGAUX PARTICULIERS ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS EN AYEZ
D'AUTRES QUI VARIENT SELON LES JURIDICTIONS.
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http://www.usersmanualguide.com/
KIT D'EXTENSION D'IMPRIMANTE AR-PB2A
LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL
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