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Noms officiels du système d'exploitation Windows
Le nom officiel de Windows
Le nom officiel de Windows
Le nom officiel de Windows Server
Le nom officiel de Windows Server
Déni de responsabilité
L'avis suivant définit les exclusions et limitations de responsabilité de Toshiba Tec Corporation
(notamment ses employés, agents et sous-traitants) envers tout acheteur ou utilisateur (ci-après,
''Utilisateur'') de l'e-STUDIO2010AC/2510AC, de l'e-STUDIO2515AC/3015AC/3515AC/4515AC/5015AC,
de l'e-STUDIO2018A/2518A/3018A/3518A/4518A/5018A, de l'e-STUDIO5516AC/6516AC/7516AC, de
l'e-STUDIO5518A/6518A/7518A/8518A ou de l'e-STUDIO330AC/400AC y compris ses accessoires,
options et logiciels associés ("Produit").
1.
Les exclusions et limitations de responsabilité mentionnées dans cet avis s'appliqueront
jusqu'aux limites extrêmes permises par la loi. Afin d'éviter toute confusion, rien dans cet avis ne
doit être interprété comme ayant pour but d'exclure ou de limiter la responsabilité de Toshiba Tec
Corporation en cas de mort ou de blessure causée par la négligence de Toshiba Tec Corporation
ou par une représentation frauduleuse de Toshiba Tec Corporation.
2.
Toutes les garanties, conditions ou autres termes applicables sont exclus, dans la mesure permise
par la loi, et aucune garantie tacite de ce type n'est accordée ni ne s'applique aux Produits.
3.
Toshiba Tec Corporation ne sera pas tenu responsable des coûts, pertes, dépenses, sinistres ou
dégâts, quels qu'ils soient, survenant pour l'une des raisons suivantes :
(a) toute utilisation ou manipulation du Produit autre que celle conforme aux manuels, incluant
sans limitations, le manuel opérateur, le guide utilisateur et/ou une manipulation ou une
utilisation incorrecte ou imprudente du Produit ;
(b) toute cause empêchant le Produit de fonctionner correctement survenant à la suite de, ou
attribuable à des faits, des omissions, des événements ou des accidents hors du contrôle
raisonnable de Toshiba Tec Corporation y compris, sans limitation aucune, catastrophes
naturelles, guerres, émeutes, troubles civils, dommages effectués délibérément ou avec intention
malveillante, incendies, inondations, tempêtes, cataclysme, tremblements de terre, tensions hors
normes ou autres désastres ;
(c) adjonctions, modifications, démontages, transports ou réparations effectués par toute
personne autre que des techniciens d'entretien agréés par Toshiba Tec Corporation; ou
(d) utilisation de papiers, fournitures ou pièces détachées autres que ceux recommandés par
Toshiba Tec Corporation.
4.
Subordonné au paragraphe 1, Toshiba Tec Corporation ne sera pas tenu responsable auprès du
Client pour les points suivants :
(a) la baisse de ses profits, de ses ventes, de son chiffre d'affaires, de sa notoriété, de sa
production, de ses économies prévues, de ses opportunités d'affaires, du nombre de ses clients, la
perte de données et de logiciels et de leur usage, et toute perte liée aux termes d'un contrat ou de
son application ; ou
(b) tout dommage ou perte spécifique, fortuit, consécutif ou indirect, coût, dépense, perte
financière ou réclamation de compensation consécutive ;
4 Information de sécurité
®
8.1 est Système d'exploitation Microsoft Windows 8.1.
®
10 est Système d'exploitation Microsoft Windows 10.
®
2012 est Système d'exploitation Microsoft Windows Server 2012.
®
2016 est Système d'exploitation Microsoft Windows Server 2016.
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