Avaya 1220 IP Guide D'utilisation page 190

Conditions tierces
Programme (ou des travaux s'appuyant sur celui-ci, conformément à la
Section 2), en code objet ou sous forme exécutable, conformément aux
conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous fassiez
également l'une des démarches suivantes : * a) L'accompagner de la
totalité du code source correspondant lisible par machine, qui doit être
distribué conformément aux conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus,
sur un support normalement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,
* b) L'accompagner d'une offre écrite, valable pendant au moins trois ans,
pour ainsi donner à des tiers, en échange de frais ne pouvant dépasser
ce que vous coûte la distribution physique de la source, un exemplaire
complet lisible par machine du code source correspondant, pour qu'il soit
distribué conformément aux conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus, sur
un support généralement utilisé pour l'échange de logiciels, ou,
* c) L'accompagner des informations que vous avez reçues concernant
l'offre de distribution du code source correspondant. (Cette alternative
n'est autorisée que pour la distribution non commerciale, et uniquement si
vous avez reçu le programme en code objet ou exécutable avec cette
offre, conformément à la Sous-section b ci-dessus.) Le code source d'un
travail signifie la forme préférée d'un travail auquel vous voulez apporter
des modifications. Pour un travail exécutable, code source complet
signifie la totalité du code source pour l'ensemble des modules qu'il
contient, plus n'importe quel fichier de définition des interfaces associé,
plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l'installation des
exécutables. Cependant, exceptionnellement, le code source distribué
n'a pas à inclure quoi que ce soit qui serait normalement distribué (sous
forme source ou binaire), avec les principaux composants (compilateur,
kernet, et ainsi de suite) du système d'exploitation sur lequel est exécuté
l'exécutable, sauf si ce composant lui-même accompagne l'exécutable.
Si la distribution de l'exécutable, ou du code objet, est faite en donnant
accès à la copie à partir d'un lieu désigné, offrir un accès équivalent pour
copier le code source à partir du même lieu compte comme une
distribution du code source, même si des tiers ne sont pas obligés de
copier la source avec le code objet. 4. Vous n'êtes pas autorisé à copier,
à modifier, à accorder en sous-licence, ou à distribuer le Programme,
sauf lorsque ceci est expressément indiqué dans cette Licence. Toute
tentative de copie, de modification, d'accord de sous-licence ou de
distribution du programme est considérée comme nulle et non avenue,
et met automatiquement fin à vos droits dans le cadre de cette Licence.
Cependant, les parties qui auraient reçu de vous des exemplaires ou
des droits, dans le cadre de cette Licence, ne verront pas leurs Licences
abrogées, tant qu'elles observent un respect total. 5. Vous n'êtes pas
obligé d'accepter cette Licence étant donné que vous ne l'avez pas
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