Tait TB8100 Guide D'installation page 35

Garantie limitée
L L M
E OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL
C
LES OMPOSANTS LIBRES
T
ACCEPTÉ PAR LE ITULAIRE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE DE QUELQUE
,
NATURE QUE CE SOIT Y COMPRIS MAIS NON
LIMITÉ À TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
'
MARCHANDE OU D ADÉQUATION À UN USAGE
. L T
PARTICULIER E ITULAIRE RECONNAÎT QUE LE
L M
OGICIEL OU LE ICROLOGICIEL
C )
OMPOSANTS LIBRES EST UTILISÉ PAR LUI À DES
FINS PROFESSIONNELLES ET CONFORMÉMENT À LA
RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR
DISPOSITION OU GARANTIE IMPLICITE PRÉVUE PAR
LA RÉGLEMENTATION NE S
C . T
ONTRAT AIT NE GARANTIT PAS QUE LES
FONCTIONS INTÉGRÉES AU
M (
ICROLOGICIEL Y COMPRIS LES COMPOSANTS
)
LIBRES RÉPONDRONT AUX EXIGENCES DU
T ,
ITULAIRE NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU
L M
OGICIEL OU DU ICROLOGICIEL
)
COMPOSANTS LIBRES SERA ININTERROMPU ET
' .
EXEMPT D ERREURS
Exclusion de responsabilité
T
AIT NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE POUR
RESPONSABLE VIS À VIS DU
TOUTE AUTRE PERSONNE QUELLE QU
A
QUE CE SOIT EN CTION DÉLICTUELLE
COMPRIS POUR NÉGLIGENCE
' C (
D UN ONTRAT SAUF DISPOSITION EXPRESSE
C
DU PRÉSENT ONTRAT
S
VERTU DE TOUS TATUTS OU DANS TOUT AUTRE
,
CADRE LÉGAL POUR TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL
,
PARTICULIER EXEMPLAIRE
INDIRECT DÉCOULANT DE OU EN RELATION
'
AVEC L UTILISATION OU L
' L
D UTILISER LE OGICIEL OU LE
( C
Y COMPRIS LES OMPOSANTS LIBRES
L
E RECOURS EXCLUSIF DU
T
AIT EST LIMITÉ À LA VIOLATION DU CONTRAT
'
ET L ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE
UNE TELLE DEMANDE EST LIMITÉE
T ,
DISCRÉTION DE AIT À LA RÉPARATION OU AU
L
REMPLACEMENT DU OGICIEL OU DU
M
ICROLOGICIEL OU AU REMBOURSEMENT DU
' L
PRIX D ACHAT DU OGICIEL OU DU
M .
ICROLOGICIEL
Généralités
L T
E ITULAIRE CONFIRME QU
DISPOSITIONS LÉGALES RELATIVES AU
M
OU AU ICROLOGICIEL
Guide d'installation de la TB8100
© Tait Electronics Limited Février 2007
(
Y COMPRIS
) T
EST FOURNI PAR AIT ET
« »,
TEL QUEL SANS
(
Y COMPRIS LES
. A
UCUNE
'
APPLIQUE AU PRÉSENT
L
OGICIEL OU AU
(
Y COMPRIS LES
T
ITULAIRE OU DE
'
ELLE SOIT
(
Y
),
DANS LE CADRE
), 'E
DE L QUITÉ OU EN
, ,
PUNITIF DIRECT OU
'
IMPOSSIBILITÉ
M
ICROLOGICIEL
).
T
ITULAIRE CONTRE
T
AIT POUR
, '
À L ENTIÈRE
'
IL RESPECTERA LES
L
OGICIEL
.
Droit applicable et compétence
L C
E PRÉSENT ONTRAT EST SOUMIS ET DOIT
ÊTRE INTERPRÉTÉ CONFORMÉMENT À LA LOI
-
NÉO ZÉLANDAISE
PARTIES CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE CE
C
ONTRAT FERA L
JUDICIAIRE PAR LES TRIBUNAUX NÉO
. N
ZÉLANDAIS ÉANMOINS
ENTIÈRE DISCRÉTION
POURSUITES POUR TOUTE VIOLATION DES
CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT
OU POUR TOUTE APPLICATION DE TOUT
JUGEMENT EN RAPPORT AVEC UNE VIOLATION
C
DU PRÉSENT ONTRAT DANS TOUTE
JURIDICTION QUE
ADAPTÉE AFIN D
CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE
'
D OBTENIR RÉPARATION POUR TOUTE
VIOLATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CE
C .
ONTRAT
Aucune transaction
L T
E ITULAIRE NE PEUT PAS CONCÉDER DE SOUS
,
LICENCE POUR
LICENCE OU LE PROGRAMME
CONDITIONS EXPRESSÉMENT PRÉVUES PAR CE
C . T
ONTRAT OUTE AUTRE TENTATIVE DE
,
CONCESSION DE SOUS
DE TRANSFERT RELATIVE AUX DROITS
OU OBLIGATIONS EN VERTU DE CE
.
EST NULLE
Aucun autre terme
,
L T
E ITULAIRE DÉCLARE AVOIR LU ET COMPRIS CE
C
ONTRAT ET ACCEPTE D
CONDITIONS GÉNÉRALES
T
ITULAIRE CONVIENT QUE
CONTRAIRE EXPRÈS CONCLU PAR ÉCRIT ENTRE
T T
AIT ET LE ITULAIRE
'
L ÉNONCÉ COMPLET ET EXCLUSIF DU CONTRAT
T
ENTRE LUI ET
M
LE ICROLOGICIEL
AUTRE PROPOSITION D
,
PRÉCÉDENT VERBAL OU ÉCRIT
AUTRE COMMUNICATION ENTRE LE
T
AIT EN RAPPORT AVEC LE
M
ICROLOGICIEL
,
ET TOUT LITIGE ENTRE LES
' '
OBJET D UNE DÉCISION
-
, T ,
AIT PEUT À SON
,
ENGAGER DES
C
T
AIT CONSIDÉRERA COMME
'
ASSURER LE RESPECT DES
C
ONTRAT OU
NI CÉDER NI TRANSFÉRER LA
,
SAUF DANS LES
- ,
LICENCE DE CESSION OU
,
C
ONTRAT
'
ÊTRE LIÉ PAR SES
. P ,
AR AILLEURS
,
SAUF ACCORD
,
CE DOCUMENT EST
L
AIT CONCERNANT LE OGICIEL OU
, '
ET QU IL REMPLACE TOUTE
'
ACCORD OU ACCORD
,
AINSI QUE TOUTE
T
ITULAIRE ET
L
OGICIEL OU LE
.
ONTRAT
-
DEVOIRS
LE
35