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Annexe
Accord de licence de logiciel
Le présent accord de licence (ci-après nommé l'« ACCORD ») est un contrat légal conclu entre
vous-même et Yamaha Corporation (« YAMAHA ») en vertu duquel YAMAHA fournit le
microprogramme des produits réseau de YAMAHA (ci-après dénommé le « PRODUIT ») ainsi que
le programme de logiciels, la documentation et les fichiers électroniques (ci-après dénommés
collectivement le « LOGICIEL ») y afférents.
YAMAHA vous accorde une licence personnelle non exclusive pour utiliser le LOGICIEL
uniquement dans le but de l'exécuter sur le PRODUIT.
Le présent ACCORD s'applique au LOGICIEL que YAMAHA vous fournit ainsi qu'à la copie y
afférente installée, sous réserve de la disposition au paragraphe 1-1 ci-dessous, sur le PRODUIT ou
l'ordinateur personnel dont vous êtes propriétaire.
1.
CONCESSION DE LICENCE :
1-1. YAMAHA vous accorde une licence personnelle non exclusive pour installer le LOGICIEL et
utiliser le LOGICIEL sur le PRODUIT ou d'autres appareils, y compris mais sans s'y limiter,
l'ordinateur personnel que vous possédez.
1-2. Vous ne pouvez en aucun cas céder, concéder en sous-licence, vendre, louer, prêter,
transmettre ou transférer à un tiers, télécharger sur un site Web ou sur un ordinateur
serveur auquel des personnes spécifiées ou non spécifiées peuvent accéder, ou copier,
dupliquer, traduire ou convertir en un autre langage de programmation le LOGICIEL, sauf
dans les cas expressément prévus dans le présent document. Vous ne devez pas altérer,
modifier, démonter, décompiler ou reconstituer la logique du LOGICIEL ni faire exécuter de
telles actions par un tiers.
1-3. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, supprimer ou retirer un avis de droit d'auteur de
YAMAHA contenu dans le LOGICIEL.
1-4. Hormis dans les cas expressément prévus dans le présent document, aucune licence ni
aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est transmis(e) ou accordé(e) par YAMAHA pour
toute propriété intellectuelle détenue par YAMAHA.
2.
PROPRIÉTÉ ET DROIT D'AUTEUR :
Le LOGICIEL est protégé en vertu des lois sur le droit d'auteur et appartient à YAMAHA. Vous
convenez et reconnaissez qu'aucun droit de propriété ou droit de propriété intellectuelle lié au
LOGICIEL ne vous est accordé par YAMAHA au titre du présent ACCORD ou par tout autre
moyen.
3.
RESTRICTIONS À L'EXPORTATION :
Vous acceptez de vous conformer à toutes les règles et tous les règlements applicables à
l'exportation dans les pays concernés, et n'êtes pas autorisé à exporter ou réexporter le
LOGICIEL, directement ou indirectement, en violation des règles et règlements applicables.
4.
SUPPORT ET MISES À JOUR :
YAMAHA, ses filiales et sociétés affiliées, leurs distributeurs et revendeurs n'assument aucune
responsabilité en termes de maintenance du LOGICIEL ou de support lié à l'utilisation du
LOGICIEL. Les parties susmentionnées ne sont pas non plus tenues de mettre à jour le
LOGICIEL, de réparer les bogues ou d'en assurer le support.
5.
EXCLUSION DE GARANTIE :
5-1. LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER.
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SWR2310-28GT SWR2310-18GT SWR2310-10G
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